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Bulletin : Revue
Etudes Corses et Méditerranéennes, n. 86-87 - Du foncier pour quoi faire ? Les enjeux fonciers contemporains de la montagne méditerranéenne
J.-C. Paoli, ed. ; G. Vianey, ed. ; S. Koutsou, ed. | 2023Issus des 56 présentations faites au cours du séminaire de Corte, 14 textes ont été réunis dans ce numéro, après évaluation par une équipe de relecteurs, pour la plupart extérieurs au groupe des organisateurs du colloque. Les textes portent tant[...]Article
Rapport, Expertise, Working Paper
P. Lavigne Delville ; E. Léonard ; J.-P. Colin ; M. Requier-Desjardins ; P. Burnod ; J.L. Couture | Montpellier [France] : Pôle foncier de Montpellier | 2022Parallèlement aux phénomènes climatiques, la dégradation des terres résulte dactivités humaines qui surexploitent des écosystèmes. Or, rares sont les espaces vides et sans droits. Toute intervention sur un écosystème prend place dans des espace[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
P. Lavigne Delville ; E. Léonard ; J.-P. Colin ; M. Requier-Desjardins ; P. Burnod ; J.L. Couture ; CIHEAM-IAMM (Montpellier, France) ; Pôle Foncier (Montpellier, France) | 2022Just like climate hazards, land degradation is the result of human activities that overexploit ecosystems. Yet, there are very few empty places where no property rights to land and other natural resources exist. Ecological interventions usually [...]Article
Cette introduction rassemble les arguments issus des textes du dossier « Transformations du foncier rural et stratégies collectives en Méditerranée : entre conflits et résilience territoriale », les met en lumière de la littérature, et ce, dans [...]Ouvrage
G. Virassamy, dir. ; A. Laguerre, dir. | Aix en Provence [France] : PUAM, Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Travaux du CERJDA | 2019Le droit des affaires, qui trouve son origine notamment dans la liberté dentreprendre, concerne pratiquement toutes les activités économiques : la production, la distribution y compris même lorsque lesdites activités sont exercées par des entr[...]Ouvrage
G. Chouquer ; J.-F. Dalbin, préf. | Paris [France] : Presses des Mines | Académie d'Agriculture de France | 2019L'expertise foncière bute souvent sur des difficultés qui génèrent des blocages de projets, parce qu'on n'a pas pris le temps d'en dénouer les contradictions. Au coeur du sujet, les questions juridiques, la distinction entre l'immatriculation et[...]Article
Les relations entre, dune part, la nature des droits et la disponibilité dun titre de propriété, dautre part, la stimulation du marché foncier, linvestissement ou la productivité des facteurs, restent objets de débats. Cette relation est exp[...]Article
À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit[...]Article
Dans un contexte de rareté croissante du foncier, la question de la mise à disposition de parcelles agricoles est toujours épineuse. Le bail rural, soumis au statut du fermage et hérité des politiques de modernisation de lagriculture de laprès[...]Article
Cette contribution analyse les liens existant entre développement et conflit dans le contexte des mobilisations protestataires qui se sont élevées contre lintensification de la marchandisation des terres collectives au Maroc. La cession de ces [...]Ouvrage
Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de lactualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Si ce[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
J.-C. Paoli, ed. ; T. Anthopoulou, ed. ; A. Ben Saad, ed. ; P. Bergeret, ed. ; M. Elloumi, ed. ; C. Napoleone, ed. ; G. Vianey, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2017Cette publication dOptions Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés lors des séminaires dAthènes en octobre 2014 et de Tunis en octobre 2015. Le premier séminaire portait sur limportance des questions foncières da[...]Ouvrage
La nouvelle vague daccaparements de terres et dexpulsions massives des paysans à léchelle planétaire fait resurgir sous des formes renouvelées danciens questionnements. Depuis lémergence du capitalisme, lhistoire des campagnes naurait-ell[...]Communication à un Congrès (avec Actes)
E-Book
La propriété au sens large englobe aussi bien des droits, des relations que des façons doccuper un espace en le faisant sien. Elle est une porte dentrée privilégiée pour saisir les mutations de la société algérienne contemporaine. Cela na pas[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Le Vademecum est un outil pratique et pédagogique, conçu de manière modulaire, de façon à accéder de manière rapide à linformation recherchée. Cette collection se décline en plusieurs titres dont le Vademecum de lEntreprise agricole. Quelles s[...]Article
Les terres collectives et leur marchandisation croissante au Maroc ont notamment fait leur entrée dans le débat public en raison des mobilisations protestataires qui sopposent aux modalités de cette commercialisation. Parmi ces mobilisations, c[...]Bulletin : Revue Electronique
Année du Maghreb, n. 13 - Novembre 2015 - Pratique du droit et propriétés au Maghreb
B. Dupret, dir. ; Y. Ben Hounet, dir. | 2015Ce numéro de L Année du Maghreb procède à une étude du droit dans les sociétés maghrébines, en opérant des comparaisons avec dautres espaces africains, comme le Soudan. Il questionne ainsi les relations du droit à lislam, en dressant une séri[...]Article
Longtemps ignorée, la propriété privée retrouve sa pleine consécration suite à des contraintes budgétaires induites par le choc pétrolier de 1996. Le désengagement de lÉtat de la sphère économique a fini par aboutir à une privatisation de plus [...]Ouvrage
G. Vianey, ed. ; M. Requier-Desjardins, ed. ; J.-C. Paoli, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015Cette publication dOptions Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés au séminaire de Cargèse doctobre 2011 et de Montpellier de juillet 2013. Foncimed est un réseau méditerranéen pluridisciplinaire et interinstituti[...]Chapitre d'ouvrage
C. Bernard-Mongin ; O. Crouteix ; F. Lerin ; R. Lopez ; A. Proko | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015En Albanie, le processus de dévolution des forêts et des pâturages entrepris dès la fin des années 1990 nest pas encore terminé. Théoriquement, il sagissait de transférer la gestion et la propriété de 60 % des terres forestières et des pâturag[...]E-Book
Cet ouvrage, issu dune rencontre entre des chercheurs travaillant sur des espaces géographiques variés, de Tunisie, dItalie, dAlgérie, de France et de Turquie restitue, au plus près de lexpérience des acteurs eux-mêmes, les voies pratiquées [...]Thèse, Mémoire, Master
En Algérie, la situation du foncier agricole est assez complexe du fait d'un héritage historique difficile. Les différentes réformes visant à améliorer les régimes juridiques des terres, entamées depuis l'indépendance, n'ont pas pu régler défini[...]Ouvrage
Le droit colonial est, par définition, un droit de la domination. Cest ce que ne manquent pas de souligner les études postcoloniales qui ont fortement contribué au regain dintérêt contemporain à son égard. Pourtant les caractéristiques du droi[...]Chapitre d'ouvrage
La doctrine juridique française vient en soutien de lentreprise coloniale en Afrique du Nord, quand elle dresse le tableau de létat de la propriété foncière dans les pays de conquête. En pointant les apories de la propriété indigène, une fai[...]Chapitre d'ouvrage
Rapport, Expertise, Working Paper
A. Daoudi ; J.-P. Colin ; A. Derderi ; M.L. Ouendeno | Montpellier [France] : Pôle foncier de Montpellier | Cahier du Pôle Foncier | 2015Ce texte rend compte de la construction et du transfert de la propriété des terres agricoles dans les zones de mise en valeur en Algérie. Il montre comment lEtat a joué un rôle déterminant dans lindividualisation et la marchandisation de la te[...]Bulletin : Revue
Techniques et Culture, n. 63 - 1er semestre 2015 - Pâturages : nourrir ses bêtes et habiter le territoire
L. Dupré ; J. Lasseur ; R. Chappuis-Poccard | 2015« Nourrir le Monde » ! « Respecter lenvironnement et le bien être animal ! » « Se préoccuper des goûts et de la santé du consommateur ! » Lélevage est lobjet dinjonctions sociales et politiques parfois paradoxales que la mondialisation accen[...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
La châtaigneraie albanaise, la plus grande des Balkans, représente un patrimoine agroenvironnemental considérable, utilisé par ses usagers en particulier pour ses fruits, son bois et ses pâturages comme ressources complémentaires. Dans un contex[...]Thèse, Mémoire, Master
La châtaigneraie albanaise, la plus grande des Balkans, représente un patrimoine agroenvironnemental considérable, utilisé par ses usagers en particulier pour ses fruits, son bois et ses pâturages comme ressources complémentaires. Dans un contex[...]Thèse, Mémoire, Master
15 millions dhectares, un actif foncier important dont le Maroc dispose sous forme de terres collectives. Ce patrimoine foncier est de plus en plus convoité et requiert chaque jour une attention particulière, spécialement pour la valeur quil a[...]Thèse, Mémoire, Master
Les ressources foncières constituent le pilier central de tout processus de développement agricole. Cependant, étant une ressource non renouvelable alors quelles occupent une place décisive dans la politique de sécurité alimentaire, les terres [...]Ouvrage
Depuis plusieurs décennies, lespace rural voit se développer de nouvelles activités qui transforment son fonctionnement sur les plans écologique, économique et social. Il est dès lors nécessaire de sinterroger sur lexistence dun cadre instit[...]Article
Cet article sintéresse aux rapports entre le droit et la géographie à travers la question de la régulation publique de lurbanisation du foncier agricole. Il montre les interactions étroites entre la configuration locale du jeu des acteurs et l[...]Ouvrage
V. Guéno ; D. Guignard | Aix-en-Provence [France] : Maison Méditerranéenne des Sciences de l'Homme | L'Atelier Méditerranéen | 2013Autour de la Méditerranée au XIXe siècle, le concept de propriété individuelle et exclusive se diffuse. Révolutions libérales au nord, réformes impériales à lest, offensives coloniales au sud, différentes politiques le mettent en uvre. Doù la[...]Bulletin : Revue Electronique
Cahiers Agricultures, vol. 22, n. 1 - 01/01/2013 - Appropriations foncières et modèles agricoles
P. Burnod, coord. ; J.-P. Tonneau, coord. | 2013Thèse, Mémoire, Master
Ces dernières années, lagriculture est devenue un levier incontournable pour le développement des pays. Cependant, le secteur agricole, reposant sur le foncier, devait être mis en valeur à travers la mise en place dun ensemble dinvestissement[...]Thèse, Mémoire, Master
Depuis l'indépendance de l'Algérie, la question du foncier agricole a toujours été un sujet d'actualité, au centre des politiques agricoles et faisant lobjet de multiples réformes. Dans ce mémoire, nous nous intéresserons aux différents disposi[...]Thèse, Mémoire, Master
Le présent travail sinscrit dans la problématique de linvestissement agricole et traite de la manière dont se déploie la stratégie du groupe Cevital dans ce domaine et plus particulièrement dans le foncier, à travers sa filiale CeviAgro. Pour [...]Thèse, Mémoire, Master
La préservation du foncier agricole contre toute forme de dégradation présente un enjeu crucial à lombre des défis alimentaires auxquels est confrontée léconomie mondiale dans la conjoncture actuelle. En Algérie, le patrimoine foncier agricole[...]Article
H. Amichi ; S. Bouarfa ; M. Kuper ; O. Ducourtieux ; A. Imache ; J.-L. Fusillier ; G. Bazin ; T. Hartani ; F. Chehat |L'usage de l'eau souterraine en agriculture irriguée est souvent considéré comme un facteur d'augmentation de la productivité des agriculteurs. Mais les effets de l'accès différencié à l'eau souterraine ont rarement été étudiés à l'échelle micro[...]Article
Dans le Touat algérien, les économies locales dépendent nécessairement de sources dinvestissement extérieures et font donc partie de projets économiques et socio-politiques qui les dépassent. La propriété foncière y est morcelée, les réseaux d[...]Thèse, Mémoire, Master
Ces dernières années, lagriculture est devenue un levier incontournable de développement et sa mise en valeur, reposant sur le foncier, ne peut se faire que par la mise en place des investissements nécessaires. Cest pourquoi le financement de [...]Thèse, Mémoire, Master
Le foncier représente une image de sécurité sociale qui assure un investissement sans risque. Au Maroc, le régime foncier est complexe étant donné les différents statuts qui trouvent leurs racines dans la longue histoire du pays. Comme dans les [...]Article
This study aims to analyze the main obstacles that hamper the development of agricultural land mobility and investment incentives in agriculture land, mainly in conjunction to agriculture land rights property. There were interviewed 621 farms (h[...]Article
Article
Thèse, Mémoire, Master
A. Waeber | 2011Le phénomène daccaparements ou dacquisitions de terre à grande échelle a commencé à retenir lattention des médias, ONGs et chercheurs en particulier depuis la crise alimentaire de 2007-08 qui est souvent avancée comme lun des principaux fac[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
CERAI Centro de Estudios Rurales y de Agricultura International (Valencia, Espagne) | Valencia : CERAI. Centro de Estudios Rurales y de Agricultura International | 2011Dans les pays du Sud, les femmes sont les principales productrices daliments. Elles sont chargées de travailler la terre, dentretenir les semences, de cueillir les fruits, daller chercher leau, de soccuper du bétail 80% de la production de[...]Article
Les situations foncières contemporaines, qui prennent souvent la forme d'appropriations massives internationales, sont en pleine mutation. Elles sont peu étudiées : on ne s'est pas suffisamment intéressé aux formes très diverses de la domanialit[...]Ouvrage
M. Elloumi, coord. ; A.-M. Jouve, ed. ; C. Napoleone, ed. ; J.-C. Paoli, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2011Les terres agricoles subissent une pression croissante à la suite de l'étalement urbain et résidentiel, du développement du tourisme et de la modification des formes d'usage des espaces ruraux, et ce, quel que soit le niveau de développement des[...]Ouvrage
La constitution dune anthropologie du droit, avec ses mutations internes depuis le début des années 1960, sest particulièrement appuyée sur lobservation des politiques et des pratiques foncières à léchelle de la planète, lAfrique noire ayan[...]Article
Article
Article
Article
Lobjectif de ce travail est dévaluer la sécurité des droits de propriété (foncière) en Albanie, en sappuyant sur une analyse des groupes cibles dans une zone détude en Albanie. Deux types dinsécurité subjective sont donc examinés. Dune par[...]Article
La terre est inégalement répartie dans le monde. De vastes espaces sont encore sous-utilisés. Récemment, les phénomènes d'appropriation et de concentration des terres se sont accélérés et l'expansion de l'agrobusiness menace les agricultures pay[...]Article
Article
Bulletin : Revue Electronique
Revue tiers monde, n. 200 - 01/10/2009 - Les mots du développement : trajectoires et pouvoirs
J. Cartier-Bresson, dir. ; B. Destremau, dir. ; B. Lautier, dir. | 2009Actes de Congrès ou Communication isolée
Bulletin : Revue Electronique
Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles, n. 1 - 01/01/2009 - [Gestion des terres domaniales et publiques]
2009Ouvrage
Article
Cet article explore la transformation des relations de propriété dans le cadre de l'intégration de l'espace rural au sein des processus de mondialisation néolibérale. Il s'agit d'analyser l'interconnexion entre différentes échelles qui reconfigu[...]Communication à un Congrès (avec Actes)
D. Otoiu | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2009La littérature sur les droits de propriété dans les sociétés post socialistes a surtout concerné soit le concept de propriété comme symbole politique et comme réseau de relations sociales entre les personnes et les objets, soit les conséquences [...]Actes de Congrès ou Communication isolée
Depuis une quinzaine d'années, la thématique foncière revient en force dans le champ des politiques de développement et dans celui de la recherche. Ce regain d'intérêt exprime des enjeux multiples : accroissement de la productivité du secteur ag[...]Article
Dans cet article, nous analysons les effets des migrations transnationales sur les rapports relatifs à la propriété rurale dans le contexte post-socialiste de l'Ablanie. Notre analyse compare les changements de rapports de propriété relatifs aux[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
A.-M. Jouve, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2009Les articles présentés dans ce numéro thématique d'Options Méditerranéennes analysent les transitions foncières dans trois pays balkaniques : la Roumanie, l'Albanie et la Grèce. Ils interrogent le contexte culturel, social et politique de cette [...]Actes de Congrès ou Communication isolée
P. Lavigne Delville, coord. ; A. Mansion, coord. ; R. Mongbo, coord. | Comité Technique "Foncier et Développement" | 2008Lobjectif de cet atelier était de favoriser une meilleure compréhension des enjeux, conditions et modalités dune gestion foncière communale, à partir de lexpérience du Niger, du Bénin et de Madagascar, mise en perspective avec les débats plus[...]Rapport, Expertise, Working Paper
Banque Mondiale (Washington, États-Unis) | Washington [États-Unis] : Banque Mondiale | Document de la Banque Mondiale | 2007Cette étude veut démontrer dans quelle mesure les problèmes fonciers constituent un obstacle à linvestissement et à lefficacité économique dans lensemble et plus particulièrement dans le secteur agricole. Le volume 1 présente les principaux o[...]Article
Article
Actes de Congrès ou Communication isolée
2006E-Book
Ouvrage
Thèse, Mémoire, Master
I. Ben Soltan | 2005Les dynamiques agraires en Tunisie connaissent des processus de transformation perpétuels, pour s'adapter aux changements socio-économiques et politiques du pays. Notre recherche veut être une contribution à la compréhension de ces dynamiques ag[...]Thèse, Mémoire, Master
Ouvrage
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Article
Ouvrage
M.-D. Demélas, dir. ; N. Vivier, dir. | Rennes [France] : Presses Universitaires de Rennes | Histoire | 2003es recherches réunies dans ce volume donnent une vision renouvelée de la question des propriétés collectives, question jadis déformée par les passions avant dêtre naguère oubliée, surtout en Europe. Les doctrines économiques libérales avaient j[...]Article
Article
Rapport, Expertise, Working Paper
Article
Article
Article
A. Bourbouze |Dans Fourrages (n. 161)Comparé au reste des pays méditerranéens, notamment de la rive nord, le pastoralisme maghrébin est marqué par la mobilité des troupeaux et des hommes, et par la persistance de vastes territoires à usage collectif. Leur gestion s'appuie sur des p[...]Article
Ouvrage
Ouvrage
Chapitre d'ouvrage
A. El Aich ; A. Bourbouze | 1999Ahmed est berger Ouled Khaoua dans le Moyen Atlas marocain. Il vit avec sa femme R'quia, ses enfants et son troupeau, à 1800 mètres d'altitude dans un sommaire abri de plastique, été comme hiver. Il n'a pas le droit de construire et aucune possi[...]Film
P. Arragon, réalisateur ; E. Hill, collab. ; A. El Aich, concepteur ; A. Bourbouze, concepteur | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | 1999Ahmed est berger Ouled Khaoua dans le Moyen Atlas marocain. Il vit avec sa femme R'quia, ses enfants et son troupeau, à 1800 mètres d'altitude dans un sommaire abri de plastique, été comme hiver. Il n'a pas le droit de construire et aucune possi[...]Ouvrage
Article
Ouvrage
P. Lavigne Delville, dir. ; J.-P. Chauveau ; J. Gastaldi ; M. Asser ; E. Le Roy | Paris [France] : Karthala | Economie et Développement | 1998Article
Film
Le film commence par un rapide historique de l'irrigation en Egypte et des possibilités nouvelles offertes par les barrages poux une agriculture intensive. La description du Fayoum alterne voix off et interviews des agriculteurs, ce qui la rend [...]