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POLITIQUE FONCIERESynonyme(s)Politique agraireVoir aussi |
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Article
Dès lIndépendance (1956), la mobilisation des ressources productives (terre, eau) et lamélioration de leur niveau dutilisation ont été les principaux instruments de la politique agricole en Tunisie. Pour mettre en uvre ses choix et atteindre[...]Article
Les enjeux environnementaux grandissants poussent aujourdhui de plus en plus à introduire une certaine obligation de résultat dans les politiques foncières. Ne pouvant sappuyer que sur un suivi fin et régulier des dynamiques spatiales, celle-c[...]Article
Preserving farmland on the urban fringe is challenging. We hypothesise that the inefficiency of some farmland protection policies may partly arise from a lack of consideration of their social impacts. This paper hence provides a 7-criterion anal[...]E-Book
J.-P. Colin ; P. Lavigne Delville ; E. Léonard | Marseille [France] : IRD Editions | Objectifs Suds, ISSN 1958-0975 | 2022Dans les pays du Sud, laccès à la terre et à ses ressources, son contrôle et ses usages représentent des questions cruciales. Au cur des défis de la construction de lÉtat, du développement agricole, de la sécurité alimentaire et de la durabil[...]Rapport, Expertise, Working Paper
P. Lavigne Delville ; E. Léonard ; J.-P. Colin ; M. Requier-Desjardins ; P. Burnod ; J.L. Couture | Montpellier [France] : Pôle foncier de Montpellier | 2022Parallèlement aux phénomènes climatiques, la dégradation des terres résulte dactivités humaines qui surexploitent des écosystèmes. Or, rares sont les espaces vides et sans droits. Toute intervention sur un écosystème prend place dans des espace[...]Article
The subject of research in this paper is the analysis and presentation of data on agricultural holdings, the structure of available and utilized area. The main goal is to determine and explain more comprehensively and in detail, by using appropr[...]Article
The natural protected areas of a territory represent an essential instrument of environmental policy and, if adequately exploited, a significant added value resource for European Regions. The evaluation of adopted policies and the economic plann[...]Ouvrage
A partir d'une étude monographique conduite dans la région de Regueb Sidi Bouzid, cet ouvrage analyse l'évolution récente des campagnes du Centre de la Tunisie, au regard de ses transformations socio-spatiales sur le long terme. Ces dernières [...]Article
Les politiques foncières redistributives suscitent souvent des débats controversés quant à leur équité. La politique de mise en valeur agricole, en cours en Algérie depuis 1983, a donné un nouveau souffle à lagriculture algérienne et a considér[...]Article
Theoretically, both land fragmentation and consolidation (defragmentation) approaches are considered as tools of land management. However, although a large literature about the relationships among land fragmentation, land consolidation, agricult[...]Article
The drained Karla basin in the Thessaly region of Central Greece has been used for decades as arable land without an existing policy that takes the significance of the former wetland into account. In order to reestablish the ecological balance o[...]E-Book
Lutilisation des terres occupe une place centrale dans bon nombre des défis environnementaux et socioéconomiques daujourdhui. Ce rapport examine les problèmes actuels devant être surmontés pour mettre la politique foncière en phase avec les o[...]Article
Le bassin de lOronte, bastion rural du parti Baas dans les années 1960 et 1970, fut en 2011 et 2012 un haut lieu de la contestation. Lérosion de lassise rurale du régime baasiste peut sexpliquer par la profonde crise agricole qui touchait pl[...]Article
Le passage du « mouvement alimentaire » au « territoire de projet » est illustré ici à partir du cas de la métropole de Montpellier. Ce territoire est porteur depuis 2014 dune « Politique agroécologique et alimentaire » (P2A). La mise en uvre [...]Article
En France, des intercommunalités de villes intermédiaires portent un intérêt nouveau aux terres agricoles de leur périphérie. Pour renforcer leur système alimentaire local, elles font exploiter du foncier public. Comment en arrivent-elles à mett[...]Article
Les relations entre, dune part, la nature des droits et la disponibilité dun titre de propriété, dautre part, la stimulation du marché foncier, linvestissement ou la productivité des facteurs, restent objets de débats. Cette relation est exp[...]Article
Cet article explore le rôle que pourraient jouer les propriétés publiques dans le maintien ou le redéveloppement de lagriculture périurbaine. Il sappuie sur une analyse de la structure spatiale des propriétés publiques et des acquisitions publ[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
J.-C. Paoli, ed. ; T. Anthopoulou, ed. ; A. Ben Saad, ed. ; P. Bergeret, ed. ; M. Elloumi, ed. ; C. Napoleone, ed. ; G. Vianey, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2017Cette publication dOptions Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés lors des séminaires dAthènes en octobre 2014 et de Tunis en octobre 2015. Le premier séminaire portait sur limportance des questions foncières da[...]Ouvrage
La nouvelle vague daccaparements de terres et dexpulsions massives des paysans à léchelle planétaire fait resurgir sous des formes renouvelées danciens questionnements. Depuis lémergence du capitalisme, lhistoire des campagnes naurait-ell[...]Communication à un Congrès (avec Actes)
Ouvrage
P. Caron, ed. ; T. Wassenaar, ed. ; G. Coppens d'Eeckenbrugge, ed. ; V. Papazian, ed. | Versailles [France] : Editions Quae | Agricultures et Défis du Monde | 2017Sur quelles ressources se fonde le développement dun territoire ? Quest-ce quune gestion territoriale des ressources ? Quelles spécificités et opportunités présente lorganisation territoriale pour la production agricole, la régulation des fi[...]Article
Chapitre d'ouvrage
Article
Compenser revient à équilibrer un effet par un autre : les mesures de compensation obligent un aménageur à compenser les effets négatifs de son projet. Deux types dapproches sont envisagées, la première est fondée sur la demande de compensation[...]Ouvrage
G. Vianey, ed. ; M. Requier-Desjardins, ed. ; J.-C. Paoli, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015Cette publication dOptions Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés au séminaire de Cargèse doctobre 2011 et de Montpellier de juillet 2013. Foncimed est un réseau méditerranéen pluridisciplinaire et interinstituti[...]Article
Cet article analyse le gouvernement du foncier en Algérie en retraçant, sur une trentaine dannées, la décollectivisation des terres publiques dune commune du Bas-Chéliff. Comment lÉtat a-t-il conduit cette décollectivisation et géré ses consé[...]Chapitre d'ouvrage
M. Requier-Desjardins ; N. Ikhlef | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015La désertification, entendue comme la perte de capacités productives de terres liée à la combinaison de variations climatiques et d'activités humaines (CNULCD, 1994) est reconnue comme un problème d'environnement mondial et de développement rura[...]Chapitre d'ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Rapport, Expertise, Working Paper
A. Daoudi ; J.-P. Colin ; A. Derderi ; M.L. Ouendeno | Montpellier [France] : Pôle foncier de Montpellier | Cahier du Pôle Foncier | 2015Ce texte rend compte de la construction et du transfert de la propriété des terres agricoles dans les zones de mise en valeur en Algérie. Il montre comment lEtat a joué un rôle déterminant dans lindividualisation et la marchandisation de la te[...]Chapitre d'ouvrage
Bulletin : Revue
Revue Internationale d'Anthropologie Cognitive, n. 2 - 4éme trimestre - La pression foncière péri-urbaine en Méditerranée Méridionale
N. Marouf | 2015Les plus-values potentielles sur les zones périurbaines, jadis terres agricoles, suscitent des convoitises et, in fine, des procédures de contournement de la loi, pour des raisons qui tiennent plus de l'imbroglio juridique ambiant résultant du p[...]Article
F. Jarrige ; E. Négrier ; M. Smyrl |Les ressources foncières sont des ressources politiques. À léchelle mondiale, la conversion de terres agricoles en terrain urbain est plus quune évidence : cest aussi lobjet dune lutte entre pouvoirs rivaux, une ressource inégalement répart[...]Chapitre d'ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Article
Article
Les projets daménagement situés dans le périmètre du schéma de cohérence territoriale de lagglomération tourangelle permettent de poser la question de lappropriation de lespace agricole périurbain par les différents acteurs. Pour répondre à [...]Bulletin : Revue Electronique
Séances hebdomadaires de l'AAF [Académie d'Agriculture de France], - 04/06/2014 - Quelles actions pour soutenir des agricultures et des forêts périurbaines vivantes ?
J.-P. Charvet, animateur ; X. Laureau, animateur | 2014Alors que les gaspillages alimentaires font la une des média, on parle moins dun autre gaspillage : celui de la surconsommation de terres agricoles par létalement urbain. A léchelle de la planète environ 3 millions dhectares de terres agrico[...]Thèse, Mémoire, Master
La présente étude se propose d'analyser les politiques foncières (évolution et gouvernance) en région aride tunisienne qui ont été à l'origine de profondes transformations socio-économiques et environnementales. Le travail a été réalisé dans le [...]Thèse, Mémoire, Master
Les ressources foncières constituent le pilier central de tout processus de développement agricole. Cependant, étant une ressource non renouvelable alors quelles occupent une place décisive dans la politique de sécurité alimentaire, les terres [...]Thèse, Mémoire, Master
En Algérie, la situation du foncier agricole est assez complexe du fait d'un héritage historique difficile. Les différentes réformes visant à améliorer les régimes juridiques des terres, entamées depuis l'indépendance, n'ont pas pu régler défini[...]Ouvrage
Depuis plusieurs décennies, lespace rural voit se développer de nouvelles activités qui transforment son fonctionnement sur les plans écologique, économique et social. Il est dès lors nécessaire de sinterroger sur lexistence dun cadre instit[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
A.-M. Jouve ; G. Vianey | 2014Notre objectif est danalyser les relations existantes entre les structures de propriétés foncières agricoles et les usages de la terre en argumentant notre propos par des exemples choisis dans quelques pays méditerranéens (France, Albanie, Tuni[...]Bulletin : Revue Electronique
Pour, n. 220 - 01/12/2013 - Le foncier agricole : lieu de tensions et bien commun
J. Pluvinage, coord. ; X. Guiomar, coord. ; V. Rosenwald, coord. ; J.-P. Boinon, coord. | 2013Dans le cadre de la naissance de la Fondation Terre de Liens, le GREP et Terre de Liens ont décidé de réaliser ensemble un numéro de « POUR » centré sur la problématique actuelle du foncier agricole. Un des points les plus préoccupants est la di[...]Article
Article
E. Valette ; J.P. Chéry ; M. Debolini ; J. Azodjilande ; M. François ; M. El Amrani |Larticle présente et analyse les changements de lusage du sol en périphérie urbaine de Meknès au Maroc, dans un contexte de consommation de terres agricoles pourtant réputées fertiles et productives. La question de la préservation des terres a[...]Article
P.H. Verburg ; O. Mertz ; K.-H. Erb ; H. Haberl ; W. Wu |Land system changes are central to the food security challenge. Land system science can contribute to sustainable solutions by an integrated analysis of land availability and the assessment of the tradeoffs associated with agricultural expansion[...]Bulletin : Revue Electronique
Bulletin de l'association de géographes français : Géographies, n. 3 - 01/09/2013 - Agricultures dans la ville, agricultures pour la ville : acteurs, pratiques et enjeux
M. Poulot, coord. | 2013Article
Cet article sintéresse aux rapports entre le droit et la géographie à travers la question de la régulation publique de lurbanisation du foncier agricole. Il montre les interactions étroites entre la configuration locale du jeu des acteurs et l[...]Ouvrage
Dans les systèmes déconomie de marché des pays développés comme des pays en développement, le marché des capitaux joue un rôle-clé en matière dactivités agricoles car ses allocations déterminent les capacités de production, mais aussi la sanct[...]Thèse, Mémoire, Master
L. Delattre | 2013Dans un contexte de forte croissance spatiale des villes et denjeu social émergeant sur la protection des espaces agricoles périurbains, nous nous intéressons aux éléments qui déterminent les choix publics locaux de gestion du développement urb[...]Thèse, Mémoire, Master
Lobjectif principal de cette étude est danalyser le fonctionnement et destimer la rentabilité de la filière villageoise dhuile de palme brute dans la région de la Sanaga-Maritime du Cameroun. Elle sest déroulée de mars à septembre 2013. Les[...]Bulletin : Revue Electronique
Cahiers Agricultures, vol. 22, n. 1 - 01/01/2013 - Appropriations foncières et modèles agricoles
P. Burnod, coord. ; J.-P. Tonneau, coord. | 2013Ouvrage
This atlas aims to explain the formation of Jordanian territories over time. Jordanian, European and American experts associated with the Institut français du Proche-Orient were asked to study the spatial resilience of old structures: the comple[...]Série
Thèse, Mémoire, Master
Depuis l'indépendance de l'Algérie, la question du foncier agricole a toujours été un sujet d'actualité, au centre des politiques agricoles et faisant lobjet de multiples réformes. Dans ce mémoire, nous nous intéresserons aux différents disposi[...]Thèse, Mémoire, Master
La préservation du foncier agricole contre toute forme de dégradation présente un enjeu crucial à lombre des défis alimentaires auxquels est confrontée léconomie mondiale dans la conjoncture actuelle. En Algérie, le patrimoine foncier agricole[...]Article
Le Maghreb précolonial offre un exemple singulier de modes daccès à la propriété ou à la possession du sol; un faisceau de droits sur la terre découlait de lappartenance à la communauté, et le droit musulman autant que la coutume, le orf et/ou[...]Ouvrage
N. Bertrand, coord. | Versailles [France] : Editions Quae | Update Sciences et Technologies, ISSN 1773-7923 | 2013Les terres agricoles sont consommées par lurbanisation, trop consommées... Il est même question de gaspillage. La préservation des terres agricoles périurbaines (mais aussi leur mise en valeur) est devenue un objectif majeur et partagé élevé [...]Article
Article
Bulletin : Revue Electronique
Economie et statistique - INSEE, n. 444-445 - Le foncier et l'agriculture, développements récents
2012Thèse, Mémoire, Master
Au cur des réflexions actuelles sur le développement des territoires ruraux, la problématique de la reprise des fermes et l´accès au foncier pour les jeunes hors du cadre familial est un enjeu majeur. Jusquà présent au Pays Basque, c´est la tr[...]Rapport, Expertise, Working Paper
Le bassin du Nil est en ébullition. Les bouleversements politiques en Egypte, la partition du Soudan et la montée en puissance de lEthiopie sont autant déléments de changements dans la région. Cest dans ce contexte que la question du partage [...]Ouvrage
With food scarcity driven by falling water tables, eroding soils, and rising temperatures, control of arable land and water resources is moving to center stage in the global struggle for food security. In this era of tightening world food supp[...]Thèse, Mémoire, Master
Le présent travail sinscrit dans la problématique de linvestissement agricole. Celle-ci traite ainsi de linfluence du contexte législatif sur lémergence dun nouvel entrepreneuriat non-agricole privé et de limpact de ce dernier sur lappari[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
Article
This contribution examines the ways in which land is politicised in Egypt. It argues that it is part of a broader process of accumulation by dispossession in the Middle East. Agricultural reform in Egypt has promoted the interests of a particula[...]Article
Chapitre d'ouvrage
A.-M. Jouve ; C. Napoleone | 2011L'ampleur du phénomène d'artificialisation des terres agricoles dans les pays méditerranéens oblige à s'interroger sur les modes de régulation publique susceptibles de protéger plus efficacement ces terres contre l'étalement urbain et résidentie[...]Ouvrage
M. Elloumi, coord. ; A.-M. Jouve, ed. ; C. Napoleone, ed. ; J.-C. Paoli, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2011Les terres agricoles subissent une pression croissante à la suite de l'étalement urbain et résidentiel, du développement du tourisme et de la modification des formes d'usage des espaces ruraux, et ce, quel que soit le niveau de développement des[...]Ouvrage
La constitution dune anthropologie du droit, avec ses mutations internes depuis le début des années 1960, sest particulièrement appuyée sur lobservation des politiques et des pratiques foncières à léchelle de la planète, lAfrique noire ayan[...]Article
Thèse, Mémoire, Master
Les grands changements politiques, économiques et sociaux qu'a connus l'Albanie pendant les années 1990 ont entraîné une transformation radicale des systèmes de production agricole. Les mutations du secteur agricole et de l'usage des terres agri[...]Rapport, Expertise, Working Paper
P. Balland ; P. Checcaglini ; T. Lavoux ; P. Devos | Paris [France] : CGAAER. Conseil Général de lAlimentation, de lAgriculture et des Espaces Ruraux | Rapport | 2010Ce rapport constate le recul des terres agricoles littorales sur la quasi-totalité des façades maritimes. Lagriculture, bien que soumises à des protections ou des prescriptions environnementales, résiste mal aux besoins de logements et dinfras[...]Communication à un Congrès (avec Actes)
Communication à un Congrès (avec Actes)
A. Civici ; A.-M. Jouve | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2009Les enjeux sur la terre, dans la période contemporaine, sont particulièrement marqués par la tendance planétaire à une privatisation croissante des ressources naturelles pour une meilleure efficacité économique. Toutefois, ces nouveaux aspects d[...]Bulletin : Revue Electronique
Réforme agraire, colonisation et coopératives agricoles, n. 1 - 01/01/2009 - [Gestion des terres domaniales et publiques]
2009Ouvrage
Communication à un Congrès (avec Actes)
D. Otoiu | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2009La littérature sur les droits de propriété dans les sociétés post socialistes a surtout concerné soit le concept de propriété comme symbole politique et comme réseau de relations sociales entre les personnes et les objets, soit les conséquences [...]Actes de Congrès ou Communication isolée
Depuis une quinzaine d'années, la thématique foncière revient en force dans le champ des politiques de développement et dans celui de la recherche. Ce regain d'intérêt exprime des enjeux multiples : accroissement de la productivité du secteur ag[...]Rapport, Expertise, Working Paper
P. Balny ; O. Beth ; E. Verhlac | Paris [France] : CGAAER. Conseil Général de lAlimentation, de lAgriculture et des Espaces Ruraux | Rapport | 2009Létalement urbain mal maîtrisé a des conséquences majeures sur le développement durable des territoires tant dans le domaine économique agricole que dans le domaine environnemental et paysager. Le rapport tire le bilan des dispositifs de protec[...]Rapport, Expertise, Working Paper
Il y a plusieurs manières de s'intéresser aux îles en Méditerranée. Lieux de passage essentiel pour la conquête de la mer et des territoires continentaux, elles suscitent l'intérêt des passionnés d'histoire. Terres bercées par les flots, irradié[...]Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
P. Lavigne Delville, coord. ; A. Durand-Lasserve, coord. | Comité Technique "Foncier et Développement" | 2008Thèse, Mémoire, Master
F. Guri | 2008Les politiques de gestion du foncier dans les zones littorales doivent faire face à une pression d'urbanisation toujours croissante. Dans les pays du Nord de la Méditerranée, ces politiques parviennent tant bien que mal à gérer cette pression à [...]Actes de Congrès ou Communication isolée
P. Lavigne Delville, coord. ; A. Mansion, coord. ; R. Mongbo, coord. | Comité Technique "Foncier et Développement" | 2008Lobjectif de cet atelier était de favoriser une meilleure compréhension des enjeux, conditions et modalités dune gestion foncière communale, à partir de lexpérience du Niger, du Bénin et de Madagascar, mise en perspective avec les débats plus[...]Article
Article
Ouvrage
L'objectif de ce travail est d'étudier l'impact des politiques publiques sur la production agricole ainsi que leurs effets sur les paysages dans la montagne, au sud du département des Vosges. Après avoir fait l'inventaire des interventions publi[...]Rapport, Expertise, Working Paper
Banque Mondiale (Washington, États-Unis) | Washington [États-Unis] : Banque Mondiale | Document de la Banque Mondiale | 2007Cette étude veut démontrer dans quelle mesure les problèmes fonciers constituent un obstacle à linvestissement et à lefficacité économique dans lensemble et plus particulièrement dans le secteur agricole. Le volume 1 présente les principaux o[...]Thèse, Mémoire, Master
S. Boukerrou | 2007Lévolution exponentielle de la rente pétrolière a réduit au second plan les préoccupations théoriques et pratiques autour de la rente foncière agricole. Mais le contre-choc pétrolier de 1986 vient rappeler que le processus de développement doit[...]Communication à un Congrès (avec Actes)
Au Nord et au Sud de la Méditerranée, le monde rural est marqué depuis les années 1980 par des transformations économiques et sociales radicales, liées à la mondialisation et aux politiques de libéralisation. Le désengagement des États et les rô[...]Thèse, Mémoire, Master
A. Foufou | 2006L'espace oasien dans le Sud-Est algérien regroupe de nombreuses zones homogènes, qui se caractérisent par la coexistence et la juxtaposition de deux formes de production différentes: l'ancien système de production oasien, dit phoenicicole et le [...]