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PROPRIETESynonyme(s)Droit de propriété Régime de la propriété |
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Ouvrage
Au cours de quatre décennies de recherche scientifique, João Pedro Galhano Alves a vécu dans quelques-unes des rares régions de la planète où des sociétés humaines coexistent encore avec des écosystèmes en état de biodiversité totale ou élevée. [...]
Article
Theoretically, both land fragmentation and consolidation (defragmentation) approaches are considered as tools of land management. However, although a large literature about the relationships among land fragmentation, land consolidation, agricult[...]
Article
Lorsqu’il s’agit de décrire le lien entre femmes rurales, sécurité alimentaire et conservation des ressources naturelles, certaines déclarations reviennent sans cesse dans les études des spécialistes. Non seulement elles encouragent à stéréotype[...]
Article
En Méditerranée, l’agriculture urbaine connaît des dynamiques variées, entre déclin et renouveau. Le cas de Beyrouth au Liban permet d’illustrer cette adaptation de l’agriculture urbaine en fonction du rôle joué par les statuts fonciers agricole[...]
Actes de Congrès ou Communication isolée
B. Delmas, dir. ; E. Le Roy, dir. ; G. Giraud, préf. | Paris [France] : Karthala | Hommes et Sociétés, ISSN 0993-4294 | 2019Les communs désignent des modes de gestion de ressources matérielles ou immatérielles, spécialement foncières. Ils sont fondés sur le partage des potentialités de ces ressources ou de leurs bénéfices, et ne relèvent ni de la propriété privée ni [...]
Article
De nombreuses ressources communes sont gérées par des systèmes basés sur les droits de propriété privée. Leur privatisation s’est accompagnée par la segmentation des droits de propriété et la fragmentation des décisions. L’assemblage de ces dern[...]
Article
Bien que célébrée, l’idée de « commun(s) » est souvent dissociée du lien entre « commun(s) » et communautés, comme de l’incompatibilité de ce lien avec la dynamique d’enclosure du capitalisme industriel, impliquant la déréliction des rapports so[...]
Article
Dans cet article, la désindustrialisation en Algérie est interrogée sous l’angle des droits de propriété. Resté en arrière-plan de la réflexion, ce sujet est traité généralement de manière superficielle, s’il n’est pas totalement éludé. Or, il p[...]
Article
À l’instar de nombreux autres pays, le gouvernement tunisien a entrepris depuis plusieurs décennies l’individualisation de la gestion du foncier agricole. Le régime des terres tribales en indivision, qui était prédominant dans le centre et le su[...]
Ouvrage
M. Cornu ; F. Orsi ; J. Rochfeld | Paris [France] : Presses Universitaires de France | Quadrige, ISSN 0291-0489 | 2017Que sont les « communs », les « biens communs », les « patrimoines communs », les « choses communes » ? Ces notions sont fortement mobilisées aujourd’hui dans nombre de disciplines des sciences sociales et actions de citoyens. Leur poussée tradu[...]
Thèse, Mémoire, Master
La présente étude se focalise sur les relations entre les droits de propriété et l’appropriation des pratiques agro-écologiques dans le contexte spécifique de la commune de Kandi au Bénin. Elle a pour objectif d’identifier les régimes des droits[...]
Ouvrage
La nouvelle vague d’accaparements de terres et d’expulsions massives des paysans à l’échelle planétaire fait resurgir sous des formes renouvelées d’anciens questionnements. Depuis l’émergence du capitalisme, l’histoire des campagnes n’aurait-ell[...]
E-Book
La propriété au sens large englobe aussi bien des droits, des relations que des façons d’occuper un espace en le faisant sien. Elle est une porte d’entrée privilégiée pour saisir les mutations de la société algérienne contemporaine. Cela n’a pas[...]
Article
L’utilisation actuelle des sols, qui est fondée surtout sur le droit de propriété foncière et le droit de l’urbanisme, tient très peu compte des services écosystémiques qu’ils peuvent fournir localement et globalement. Pour construire des territ[...]
Article
Longtemps ignorée, la propriété privée retrouve sa pleine consécration suite à des contraintes budgétaires induites par le choc pétrolier de 1996. Le désengagement de l’État de la sphère économique a fini par aboutir à une privatisation de plus [...]Article
Investment in land administration projects is often considered key for agricultural productivity and rural development in developing countries. But the evidence on the effect of such interventions is remarkably mixed. This article reviews the li[...]
Ouvrage
G. Vianey, ed. ; M. Requier-Desjardins, ed. ; J.-C. Paoli, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015Cette publication d’Options Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés au séminaire de Cargèse d’octobre 2011 et de Montpellier de juillet 2013. Foncimed est un réseau méditerranéen pluridisciplinaire et interinstituti[...]
Chapitre d'ouvrage
C. Bernard-Mongin ; O. Crouteix ; F. Lerin ; R. Lopez ; A. Proko | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015En Albanie, le processus de dévolution des forêts et des pâturages entrepris dès la fin des années 1990 n’est pas encore terminé. Théoriquement, il s’agissait de transférer la gestion et la propriété de 60 % des terres forestières et des pâturag[...]
Thèse, Mémoire, Master
Dans le cadre des politiques de décentralisation de la gestion des ressources naturelles et de l'intégration dans l'Union européenne, le gouvernement albanais, au cours des dernières années, a pris des mesures importantes pour le transfert de 77[...]Bulletin : Revue Electronique
Revue internationale de droit économique, vol. 28, n. 3 - 01/07/2014 - Repenser la propriété
2014
Bulletin : Revue Electronique
Région et développement, n. 39 - 01/06/2014 - The regional dimension of economic crisis in Greece
Y. Psycharis, ed. ; M. Dimou, ed. ; G. Petrakos, ed. | 2014This special issue focuses on the geographical impact of economic crisis in Greece. During the years 2008-2014 Greece has experienced the most severe economic crisis in its modern history with an unprecedented 26 % shrinkage of GDP, 16% reductio[...]
Ouvrage
Comme suite à la décision nº22 du conseil des ministres, le 9 Janvier 2008, entre 40 et 60% des forêts et des pâturages ont été dévolus aux communes et municipalités albanaises. Bien que ce transfert ne se soit pas accompagné d’un titre foncier [...]
Série
Ouvrage
Depuis plusieurs décennies, l’espace rural voit se développer de nouvelles activités qui transforment son fonctionnement sur les plans écologique, économique et social. Il est dès lors nécessaire de s’interroger sur l’existence d’un cadre instit[...]
Ouvrage
L’eau, l’air, les ressources naturelles et les fonds marins, certains médicaments, le spectre hertzien, le numérique… peuvent être analysés comme des « biens communs ». Nécessaires à tous, il convient d’en offrir l’usage à chacun. Mais par qu[...]
Ouvrage
Les terres albanaises ont toutes été nationalisées sous le régime communiste. Au début des années 90, ce régime s’effondre, et l’Albanie entre dans une ère démocratique. Ce changement de régime politique transforme la société profondément : une [...]Bulletin : Revue Electronique
Etudes rurales, n. 192 - 01/12/2013 - Appropriations des ressources naturelles au sud de la Méditerranée
2013Dans le contexte de la croissance des inégalités au niveau mondial, les conséquences sociales et environnementales de la pression qui s’exerce sur les ressources naturelles sont particulièrement visibles au sud de la Méditerranée. Elles sont sou[...]Bulletin : Revue
Revue de la régulation, n. 14 - 01/07/2013 - Autour d'Ostrom : communs, droits de propriété et institutionnalisme méthodologique
J.P. Chanteau, dir. ; B. Coriat, dir. ; A. Labrousse, dir. ; F. Orsi, dir. | 2013Introduction Autour d’Ostrom : communs, droits de propriété institutionnalisme méthodologique La démarche d’Ostrom : concepts, outils et méthodes Façonner des outils d’analyse pour étudier le changement institutionnel L’institutionna[...]
Article
Cet article s’intéresse aux rapports entre le droit et la géographie à travers la question de la régulation publique de l’urbanisation du foncier agricole. Il montre les interactions étroites entre la configuration locale du jeu des acteurs et l[...]Article
Les débats autour de l’allocation optimale des ressources forestières ont mis en évidence la forte dépendance entre leur soutenabilité et les régimes de propriété. Pour privilégier la solution privative, les tenants de l’École des droits de prop[...]
