| Titre : | L’agroécologie en droit : état et perspective (2015) |
| Auteurs : | C. Hermon |
| Type de document : | Article |
| Dans : | Revue juridique de l’environnement (vol. 40, n. 3, Septembre 2015) |
| Article en page(s) : | p. 407-422 |
| Langues : | Français |
| Langues du résumé : | Français |
| Catégories : |
Catégories principales 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES ; 6.2 - Politique AgricoleThésaurus IAMM AGROECOLOGIE ; AGRICULTURE ; SYSTEME DE PRODUCTION ; POLITIQUE AGRICOLE ; DROIT AGRICOLE ET RURAL ; LEGISLATION ; ENVIRONNEMENT ; INCITATION ; TRANSITION AGROECOLOGIQUE |
| Mots-clés: | LOI D'AVENIR |
| Résumé : | La loi d’avenir pour l’agriculture, l’alimentation et la forêt, datée du 13 octobre 2014, introduit la notion d’agroécologie dans le droit. Cette intégration est remarquable dans le sens où, en sciences agronomiques, l’agroécologie représente une véritable révolution au regard du modèle de production agricole dominant, puisqu’elle prétend produire en s’appuyant sur les fonctionnalités des écosystèmes, et non en usant d’intrants pour lutter contre les contraintes environnementales. En caractérisant ce qu’il convient d’entendre par « agroécologie », la loi d’avenir comprend une palette d’outils de nature à inciter à une transition agroécologique. Mais, au-delà de ce premier état du droit, la notion d’agroécologie pourrait ouvrir la voie à une re-conception du droit qui régit les rapports qu’entretiennent l’environnement et l’agriculture. Et parce qu’elle recouvre un système complexe, la notion autorise, paradoxalement, une simplification du droit. |
| Note de contenu : |
I - L’intégration de l’agroécologie en droit : l’agroécologie dans la loi d’avenir
A - L’agroécologie, nouveau modèle pour l’agriculture B - Les incitations à la transition agroécologique II - L’avenir de l’agroécologie, une voie ouverte pour une re-conception du droit A - Analyse du corpus juridique B - La pertinence de la notion d’agroécologie pour une re-conception du droit |
| Cote : | En ligne |
| URL / DOI : | https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2015-3-page-407?lang=fr |
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