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Communication à un Congrès (avec Actes)
H. Ilbert | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2009Signaler la qualité cest se référer à des séries de construits historiques tant économiques, que juridiques ou politiques. Les travaux de recherche conduits sur la Turquie, la Tunisie, lAlgérie et le Maroc dans le cadre dun programme Européen[...]Rapport, Expertise, Working Paper
J. Tirole ; J. Mistral ; R. Sève ; J.-J. Barberis ; R. Baron ; J. Buba ; D. Bureau ; R. Crassous-Doerfler ; P. Criqui ; A. Delbosc ; E. Galko ; C. Gollier ; R. Lallement ; B. Leguet ; C. de Perthuis ; H. Pouliquen ; P. Scapecchi | Paris [France] : La Documentation Française | Rapports du Conseil d'Analyse Economique, ISSN 1284-0181 | 2009Organisé en décembre 2009, le Sommet de Copenhague a pour objectif de donner suite aux engagements pris dans le cadre du Protocole de Kyoto de 1997, qui fixait aux 38 pays les plus industrialisés, des objectifs de réductions des émissions de gaz[...]Communication à un Congrès (avec Actes)
P. Arhel | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2009Les Membres de l'OMC débattent, depuis plusieurs années, de deux sujets concernant les indications géographiques. Le premier débat répond au mandat de négociation visant à établir « un système multilatéral de notification et d'enregistrement des[...]Bulletin : Revue
Cahiers français, n. 347 - novembre-décembre 2008 - Découverte de l'économie. 2. Questions et débats contemporains
O. Montel-Dumont, dir. | 2008Thèse, Mémoire, Master
M. Hannachi | 2008La question de l'origine des produits est l'objet de discussions à l'Organisation mondiale du commerce (OMC) . Les négociations en cours posent les problèmes d'options nationales des différents pays. Ainsi, les indications géographiques sont au [...]Article
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Knowledge in digital form offers unprecedented access to information through the Internet but at the same time is subject to ever-greater restrictions through intellectual property legislation, overpatenting, licensing, overpricing, and lack of [...]Article
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J. Sarasin | 2006Actes de Congrès ou Communication isolée
Actes de Congrès ou Communication isolée
Communication à un Congrès (avec Actes)
Cette communication retrace à partir du programme produits du terroir de la Femise auquel l'auteur participe avec d'autres chercheurs de l'IAM et de Montpellier, la problématique, la méthode, les enjeux et les édifices légaux sur lesquels il rep[...]Article
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Actes de Congrès ou Communication isolée
Simples outils de protection commerciale à l'origine, les systèmes d'appellation d'origine se sont transformés en instruments privilégiés de patrimonialisation de la nature et des savoirs locaux: l'Union Européenne et l'OMC lui accordent un rôle[...]Ouvrage
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La négociation sur la biodiversité a polarisé pour partie les oppositions Nord-Sud. Le choix du recours aux droits de propriété intellectuelle comme outil de gestion de l'utilisation et de la conservation des ressources génétiques est reconnu pa[...]Rapport, Expertise, Working Paper
C. Bonneuil, coord. ; J.P. Gaudillière, coord. ; J. Testart, coord. | Paris [France] : Fondation des Sciences Citoyennes | Note de la Fondation des Sciences Citoyennes | 2004Article
L'important développement des recherches dans les sciences du vivant, notamment depuis une vingtaine d'années, risque de conduire, au fil des inventions et des dépôts de brevets subséquents, à un processus d'appropriation privée et donc de marc[...]