Catégories
Thésaurus IAMM > LEGISLATION
LEGISLATIONSynonyme(s)Loi DécretVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (490)
Ouvrage
Ouvrage
Article
Ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Actes de Congrès ou Communication isolée
Cette présentation, issue d'un programme de recherche et d'un programme de coopération avec des organismes méditerranéens, a pour objectifs l'identification des dispositifs institutionnels, le recensement des produits du terroir officiels et pot[...]Ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Y. Taniguchi, ed. ; A. Yanovich, ed. ; J. Bohanes, ed. | Cambridge [États-Unis] : Cambridge University Press | 2007Chapitre d'ouvrage
Article
Article
Article
Rapport, Expertise, Working Paper
Ouvrage
Actes de Congrès ou Communication isolée
Ouvrage
C. Saillard, dir. ; M. Asfour ; M. Bonnicel | Paris [France] : Ubifrance | Comprendre - Exporter - Vivre | 2006Rapport, Expertise, Working Paper
Ouvrage
S. Perrine, dir. ; N. Sarkozy, préf. | Paris [France] : La Documentation Française | La Sécurité Aujourd'hui | 2006Ouvrage
S. Duras, dir. ; M. Seguineau ; D. Rousseau | Paris [France] : Liaisons | Social Pratique, ISSN 0769-055X | 2006Multimédia
S. Duras, dir. ; M. Seguineau ; D. Rousseau | Paris [France] : Liaisons | Social Pratique, ISSN 0769-055X | 2006Actes de Congrès ou Communication isolée
Ouvrage
Ouvrage
La formation continue est inscrite dans la mission des universités depuis 1968. La loi de 1971 a institué son fonctionnement sous le régime des conventions, qui mettent en relation un producteur de formation et un financeur, lequel, le plus sou[...]Article
Article
Actes de Congrès ou Communication isolée
Bulletin : Revue
Maghreb Machrek [Papier], n. 182 - 2005/01-03 - L'Egypte : mondialisation et démocratisation
J.-Y. Moisseron, dir. | 2005Actes de Congrès ou Communication isolée
K. Mattas, ed. ; E. Tsakiridou, ed. | Chania [Grèce] : CIHEAM-IAMC | Cahiers Options Méditerranéennes, ISSN 1022-1379 | 2005Les principaux objectifs du séminaire , dont sont extraits les différentes contributions de ces cahiers, visent à analyser les changements considérables dans le secteur alimentaire dans le cadre du marché européen et international et à ouvrir[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
Simples outils de protection commerciale à l'origine, les systèmes d'appellation d'origine se sont transformés en instruments privilégiés de patrimonialisation de la nature et des savoirs locaux: l'Union Européenne et l'OMC lui accordent un rôle[...]Ouvrage
Actes de Congrès ou Communication isolée
Actes de Congrès ou Communication isolée
Article
Ouvrage
B. Hervieu, dir. ; M. Allaya, coord. ; S. Bedrani ; R. Capone ; J.-M. García Alvarez-Coque ; R. Jorge ; G. Malorgio ; G. Miclet ; P. Oliver | Paris [France] : CIHEAM | Annual Report | 2004As is the case each year, the present new edition of CIHEAM annual report offers a detailed panorama of the most recent developments in the agricultural economies and in the agri-food sectors of the Mediterranean states which are members of CIHE[...]Ouvrage
B. Hervieu, dir. ; M. Allaya, coord. ; S. Bedrani ; R. Capone ; J.-M. García Alvarez-Coque ; R. Jorge ; G. Malorgio ; G. Miclet ; P. Oliver | Paris [France] : CIHEAM | Rapport Annuel | 2004Comme chaque année, cette nouvelle édition du rapport annuel du CIHEAM offre un panorama détaillé des évolutions les plus récentes des économies agricoles et du secteur agroalimentaire des pays méditerranéens membres du CIHEAM. Il étudie égaleme[...]Ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Actes de Congrès ou Communication isolée
Article
Ouvrage
Rapport, Expertise, Working Paper
Actes de Congrès ou Communication isolée
Ouvrage
A. Hamdy, ed. ; M. Tuzun, ed. ; N. Lamaddalena, ed. ; M. Todorovic, ed. ; C. Bogliotti, ed. | Bari [Italie] : CIHEAM-IAMB | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2004Chapitre d'ouvrage
Article
L'important développement des recherches dans les sciences du vivant, notamment depuis une vingtaine d'années, risque de conduire, au fil des inventions et des dépôts de brevets subséquents, à un processus d'appropriation privée et donc de marc[...]Article
Article
Article
Article
La nouvelle loi agricole qui a été adoptée en mai 2002 par les Etats-Unis marque une rupture complète avec l'orientation de la loi Freedom to Farm de 1996. Cette dernière reposait sur l'idée qu'il était possible d'exposer une agriculture moderne[...]Bulletin : Revue
Cahiers genre et développement, n. 4 - 2003 - Genre, pouvoirs et justice sociale
C. Verschuur, dir. ; F. Reysoo, dir. | 2003Thèse, Mémoire, Master
Chapitre d'ouvrage
Rapport, Expertise, Working Paper
Chapitre d'ouvrage
Cet article tente d'analyser l'émergence et l'organisation du nouveau marché foncier autorisé depuis 1995 et qui a eu pour conséquence une concurrence accrue entre les différents usages de la terre (agricoles, résidentiels et touristiques) et en[...]Chapitre d'ouvrage
T. Le Cotty ; T. Voituriez ; J.-M. Salles ; H. Ilbert | Paris [France] : L'Harmattan | Emploi, Industrie et Territoire | 2003Cette analyse comparative, en examinant les accords liant d'une part les pays nord-américains entre eux et d'autre part les pays méditerranéens, permet de faire un bilan au niveau des politiques d'environnement qu'ils contiennent. Le bilan envir[...]Ouvrage
Depuis quelques années, les alicaments, aliments fonctionnels ou encore nutraceutiques ont fait une apparition remarquée sur le marché français. C'est ainsi que se sont multipliés avec succès les lancements des produits intégrant une composante [...]Communication à un Congrès (avec Actes)
B. Hervieu ; L. Cauwet, collab. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2003La communication s'articule autour de 3 remarques. La première traite du cas français où trois lois concernant la dimension territoriale du développement ont été votées en un an: la loi d'aménagement durable du territoire, la loi de modernisatio[...]Série
Série
H. Handoussa, coord. ; J.-L. Reiffers, coord. | Marseille [France] : Institut de la Méditerranée | Rapport FEMISE | 2003Ouvrage
Ouvrage
Ouvrage
Rapport, Expertise, Working Paper
Article
Les ressources en eau du Maroc sont limitées et subissent une pollution croissante. Lutilisation rationnelle de leau doit concilier léquilibre financier des réseaux, la satisfaction des besoins (pour leau potable) ou la valorisation économiq[...]Ouvrage
Article
Article
One of the objectives of this study was to define a number of strategic guidelines that we feel are fundamental to the successful implementation of the new Agro-Environmental Programme (AEP) in Trás-os-Montes and Alto Douro, in the period 2000-2[...]Article
Les Etats-Unis viennent d'adopter une nouvelle loi agricole qui marque un changement radical d'orientation par rapport à la loi passée en 1996. Ce revirement idéologique est paradoxal lorsqu'on le rapproche des positions prises par les représen[...]Article
Article
Article
J.-M. Codron ; R. Habib ; F. Jacquet ; B. Sauphanor |En France, l'arboriculture, bien qu'étant un secteur de production peu important, présente des spécificités qui font de lui un secteur original (utilisation de produits phytosanitaires, image positive auprès des consommateurs, marchés à l'échell[...]Article
Actes de Congrès ou Communication isolée
Rapport, Expertise, Working Paper
Article
Durant des millénaires, les ressources génétiques végétales sont restées libres, ou presque libres, daccès et dutilisation. A partir de la première moitié du XXe siècle, la protection des intérêts commerciaux des obtenteurs de nouvelles variét[...]Article
On trouvera ici la description de deux des dix chapitres de l'acte législatif agricole américain 2002 connu sous le nom de Farm Bill - ceux qui concernent la politique agricole et l'environnement. L'exposé comporte une description du fonctionnem[...]Chapitre d'ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Chapitre d'ouvrage
Rapport, Expertise, Working Paper
Actes de Congrès ou Communication isolée
A. Ait El Mekki ; G. Ghersi ; R. Hamimaz ; J.-L. Rastoin | Casablanca [Maroc] : Fondation ONA | 2002Dans le contexte de libéralisation des échanges internationaux, de la poursuite de l'ouverture des marchés intérieurs aux produits importés et de réduction de subvention à l'exportation, l'impact est fort en région méditerranéenne où une grande [...]Rapport, Expertise, Working Paper
Thèse, Mémoire, Master
H. Boudhaimi | 2002Article
Actes de Congrès ou Communication isolée
Chapitre d'ouvrage
A. Mollard ; V. Chatellier ; J.-M. Codron ; F. Jacquet ; P. Dupraz | Montpellier [France] : INRA | 2002L'objectif de ce chapitre est de mettre en relation les aspects socio-économiques développés dans les chapitres sectoriels du rapport Atepe et de chercher à en dégager les points communs, les cohérences, les spécificités. Il introduit en outre q[...]Article
Article
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Article
Article
Chapitre d'ouvrage
L'Egypte dispose de terres agricoles étroites et de ressources de production limitées ne permettant pas de satisfaire une population qui a doublé en 30 ans. Petites propriétés elles-mêmes morcelées en parcelles ont été encouragées par la loi des[...]Actes de Congrès ou Communication isolée