Catégories
Thésaurus IAMM > REGLEMENTATION
REGLEMENTATIONSynonyme(s)Circulaire Code d'usageVoir aussi |
Documents disponibles dans cette catégorie (308)
Article
Les paiements au titre de résultats (environnementaux) peuvent être compatibles avec les règles de la PAC et de lOMC. Ils pourraient ainsi remplacer certains des dispositifs de paiements agroenvironnementaux actuels fondés sur le respect de con[...]Article
Au travers dune revue de littérature en sciences économiques, les auteures envisagent le recours à lintervention foncière pour la reconquête de la qualité de leau. Elles mettent en évidence les différentes formes dintervention publique ayant[...]Ouvrage
Le Mémento Agriculture analyse lensemble des règles juridiques, fiscales, sociales et comptables qui concernent le monde agricole. Destiné avant tout à lexploitant et à son conseil, il sadresse également aux organismes officiels, syndicats, [...]Thèse, Mémoire, Master
Lobjectif de ce travail de recherche est de connaitre la perception des différents acteurs de la région Midi-Pyrénées sur les cultures énergétiques, les caractéristiques de ceux qui sont favorables au développement de ces cultures et les condit[...]Ouvrage
D'ici 2021, le ministère de l'Agriculture délivrera des certificats d'économie des produits phytopharmaceutiques aux entreprises qui proposent une gamme de services et de conseils permettant aux agriculteurs de réduire de 20% la quantité de prod[...]Rapport, Expertise, Working Paper
H. Fargeon ; C. Granozio ; H. de La Laurencie ; C. Logeais ; M. Saussi el Alaoui | Paris [France] : AgroParisTech | 2016Les petits producteurs de plantes à parfum, aromatiques et médicinales appartiennent à un marché de niche et sont présents essentiellement sur des circuits de vente courts. Ils récoltent leur matière première par des activités de cueillette et /[...]Ouvrage
D.S. Gangjee, ed. | Cheltenham [Royaume-Uni] : Edward Elgar | Research Handbooks in Intellectual Property | 2016In an increasingly globalised world, place and provenance matter like never before. The law relating to Geographical Indications (GIs) regulates designations which signal this provenance. While Champagne, Prosciutto di Parma, Café de Colombia an[...]Article
Article
Alliance parfois méconnue, la géographie et le droit possèdent une intersection facile à concevoir. Les territoires gérés par les sociétés font appel au droit et définissent des limites affirmant le passage dun mode de gestion à un autre. Les a[...]Article
À linterface du droit et de la pratique, les usages locaux influent tant sur les cadres de connaissance des individus que sur leurs actions environnementales. Ils contribuent donc à former et à entretenir des paysages culturels qui procèdent de[...]Rapport, Expertise, Working Paper
La notion de bonne pratique témoigne de la prise en compte dans les politiques agricoles des aspects environnementaux et sanitaire liés à lactivité agricole. Par bonnes pratiques, on entend les pratiques de culture et délevage conformes à des [...]Ouvrage
A. Hammoudi, ed. ; C. Grazia, ed. ; Y. Surry, ed. ; J.-B. Traversac, ed. | Dordrecht [Pays-Bas] : Springer | 2015This book provides an economic perspective on the effects of food safety standards on international trade. Focusing on food safety regulation at an international level and private food safety standards, the authors use contemporary methodologies[...]Rapport, Expertise, Working Paper
In April 2015, French policymakers released ambitious proposals for a national policy against food waste, offering a rich set of ideas for prevention, recovery and recycling. Some measures, including a ban on supermarket food waste, have already[...]Rapport, Expertise, Working Paper
G. Garot | Paris [France] : Ministère de l'Agriculture, de l'Alimentation, de la Pêche et des Affaires Rurales | 2015De 20 à 30 kg de nourriture jetés par chacun de nous en France chaque année, 140 kg par habitant pour lensemble de la chaîne alimentaire, soit entre 12 et 20 milliards deuros gaspillés au total : la réalité du gaspillage alimentaire est impre[...]Actes de Congrès ou Communication isolée
M. Aït Mouloud ; F. Fort | 2015La certification de la qualité des produits alimentaires par des signes officiels de qualité représente un enjeu majeur de développement des filières alimentaires en Europe et dans les pays du Sud. La demande de certification est généralement in[...]Article
La normalisation des fruits et légume suscite, notamment en France, débats et controverses. Après avoir fait un point sur la réglementation française et européenne en matière de normalisation des fruits et légumes, il s'agit de rappeler les obje[...]Ouvrage
S. Vabre, coord. ; Chambre d'agriculture de la drome (Bourg les Valence, France) | Bourg les Valence [France] : Chambre d'Agriculture de la Drôme | 2014Ce document de 233 pages a pour ambition de répondre aux divers questionnements au cours de la campagne. Destiné aux professionnels de la filière, producteurs et techniciens de la France entière, il contient des actualités techniques et réglemen[...]Ouvrage
Les exigences de qualité (et de sécurité) sont très fortes dans nos sociétés tant de la part des consommateurs que des entreprises. Les consommateurs attendent des produits solides, fonctionnels, sûrs, et des services adaptés et de haut niveau d[...]Chapitre d'ouvrage
Les relations institutionnelles entre l'Union européenne (UE) et les pays partenaires méditerranéens (PPM) s'inscrivent dans le cadre du partenariat euro-méditerranéen et de la Politique Européenne de Voisinage (PEV) de l'UE. Les accords d'assoc[...]Ouvrage
A. Hammoudi, coord. ; C. Grazia, coord. ; Y. Surry, coord. | Paris [France] : Tec & Doc - Lavoisier | 2014Les crises sanitaires de ces dernières années (E. coli, vache folle, poulet à la dioxine) ont fait prendre conscience de façon particulièrement violente des dangers liés à un développement non maîtrisé de systèmes agricoles intensifs et forteme[...]Article
Article
Article
Y. Hannachi, coord. |Les agriculteurs sont les premiers gestionnaires des zones humides. En conséquence, ils font aussi partie des garants de la qualité de leau. Le thème des Journées Mondiales des Zones Humides du 2 février dernier "les zones humides protègent not[...]Ouvrage
Leau est omniprésente sur notre planète : 70% de la surface de la terre est constituée par les océans. Cependant, leau douce rendue disponible aux besoins humains ne compte que pour 0,25% du total des réserves mondiales en eau. On comprend dès[...]Ouvrage
D. Juhé-Beaulaton ; M.C. Cormier Salem ; P. de Robert ; B. Roussel | Paris [France] : IRD | Latitudes 23, ISSN 1278-348X | 2013Dans les pays du Nord comme dans ceux du Sud, la patrimonialisation de la nature connaît actuellement un engouement de plus en plus vif. Des espèces aux espaces, des pratiques aux savoirs, les champs du patrimoine ne cessent de sétendre, de se [...]Ouvrage
Relations between Turkey and the European Union have a very long history. Officially, they began with the Ankara Agreement. Following the signature of this Agreement, the relationship has undergone many developments. Some authors compare this re[...]Bulletin : Revue
Revue d'Etudes Comparatives Est-Ouest, vol. 43, n. 3 - Septembre 2012 - Le modèle européen LEADER (2007-2013). Logiques d'action et contextes de réception
P. Chevalier, coord. | 2012Article
Article
C. Grazia ; A. Hammoudi ; O. Hamza |Lobjectif de ce papier est danalyser les effets des instruments publics de réglementation de la sécurité sanitaire des aliments, notamment des seuils maximaux de contamination autorisés et des contrôles officiels à la frontière de pays importa[...]Rapport, Expertise, Working Paper
E. Montaigne ; A. Coelho ; B. Delord ; L. Khefifi | 2012Voilà maintenant quatre-vingts ans, la France et lEspagne mettaient en place des règles de contrôle des plantations de vigne. Au niveau de lUnion Européenne, à lexception dune courte trêve de 1970 à 1976, lOCM-vin a repris « temporairement [...]