Bourbouze A., Hubert B., Martinand P., Mondot R., Quiblier M. (1992). Modes d'utilisation par les animaux des terres collectives et domaniales des régions de montagnes et méditerranéennes françaises. In : Bourbouze A. (ed.), Rubino R. (ed.). Terres collectives en Méditerranée : histoire, législation, usages et modes d'utilisation par les animaux.
Montpellier (France) : CIHEAM-IAMM.
p. 169-211.
Titre : | Modes d'utilisation par les animaux des terres collectives et domaniales des régions de montagnes et méditerranéennes françaises |
Titre original: | [Animal use of collective and state land in mountainous and French Mediterranean regions] |
in : | |
Auteurs : | A. Bourbouze ; B. Hubert ; P. Martinand ; R. Mondot ; M. Quiblier |
Type de document : | Chapitre d'ouvrage |
Editeur : | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM, 1992 |
ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-85352-107-9 |
Format : | p. 169-211 / 1 ill., 19 réf., cart.: 5, 5 tabl., 2 graph. |
Langues : | Français |
Langues du résumé : | Français |
Catégories : |
Thésaurus IAMM FRANCE ; SUD ; REGION D'ALTITUDE ; TERRE DE PATURAGE ; PROPRIETE COLLECTIVE ; TERRE COLLECTIVE ; PROPRIETE FONCIERE DE L'ETAT |
Résumé : | Si l'on se réfère au strict intitulé de cette étude portant sur l'utilisation par les animaux des terres collectives et domaniales des régions de montagnes et méditerranéennes françaises, l'intérêt semble bien limité compte tenu de la faiblesse apparente des enjeux : les terrains privés, à usage personnel donc, et les forêts domaniales, qui normalement ne sont pas ouvertes aux animaux, sont en principe à exclure du champ de notre réflexion. Restent les terres appartenant à des communautés d'habitants et les propriétés des collectivités territoriales, qui, sans être quantité négligeable, ne paraissent pas tenir une place bien importante. Qu'en est-il en vérité? Pour saisir l'importance réelle du phénomène, une distinction fondamentale mérite d'être faite entre mode de propriété et mode d'utilisation. On découvre alors que des terres privées peuvent faire l'objet d'une gestion collective : d'autres, à l'abandon, sont utilisées sans droit ni titre. En forêt, le pâturage des animaux est maintenant envisagé soit dans le cas de vente d'herbe, soit dans le cadre d'opérations intégrées pour lutter contre les incendies... L'espace pastoral qui s'était privatisé et qui se fermait à tout utilisation collective - voire même à toute utilisation économique - semble donc s'ouvrir à nouveau grâce à la mise en place de structures collectives de gestion. Ainsi, dans le dossier présenté ici, les auteurs s'attachent à brosser dans une première partie un tableau de la diversité des modes de propriété et des modes d'utilisation de l'espace pastoral. Dans une deuxième partie ils évoquent l'histoire de ces terres collectives et domaniales afin de mieux saisir, dans une troisième partie, la force du passé et le poids des institutions dans l'élaboration de nouvelles dispositions législatives et de nouvelles formules de gestion |
Cote : | BM-I3-BOU-1992 |