Noureau A. (2011).
LUnion Européenne et les collectivités locales. Thèse (Dr. en Droit) : Faculté de Droit et de Science Politique, La Rochelle. 741 p.
http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/59/09/66/PDF/TheseNoureau.pdf
http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/59/09/66/PDF/TheseNoureau.pdf
Titre : | LUnion Européenne et les collectivités locales |
Auteurs : | A. Noureau |
Type de document : | Thèse, Mémoire, Master |
Année de publication : | 2011 |
Format : | 741 p. |
Langues : | Français |
Langues du résumé : | Anglais ; Français |
Catégories : |
Thésaurus IAMM GOUVERNANCE TERRITORIALE ; UNION EUROPEENNE ; POLITIQUE COMMUNAUTAIRE ; COLLECTIVITE TERRITORIALE ; INTEGRATION REGIONALE ; TERRITOIRE ; GOUVERNANCE ; GLOCALISATION ; POLITIQUE REGIONALE ; NIVEAU LOCALCatégories principales 15 - UNION EUROPEENNE ; 15.1 - Généralités |
Résumé : |
Ignorées à lorigine par le droit de lUnion européenne, les collectivités locales sinscrivent pourtant dans les enjeux de lintégration européenne et simposent en qualité de « quasisujet » du droit de lUnion européenne.
A léchelle de lUnion européenne, les collectivités locales sont associées de plus en plus à lélaboration et à la mise en oeuvre des politiques de lUE. Cependant, leur action reste dépendante des cadres étatiques qui édifient des limites institutionnelles à une participation plus accrue. LEtat demeure lacteur institutionnel par excellence. En dépit de ces obstacles, les collectivités locales parviennent à élaborer des stratégies pour influer sur le processus décisionnel en utilisant une diversité de canaux formels et informels. Enfin, elles participent directement à la mise en évidence dun territoire de lUnion européenne. Lingénierie locale constitue alors un atout pour lavenir de lUnion, qui consciente des différences et de la diversité de son territoire, adapte ses politiques et ancre de plus en plus sa démarche dans les préceptes de la Multi level governance (ou gouvernance multi-niveaux). Lémergence de ce modèle de gouvernance est censée pérenniser les acquis et la poursuite de la construction européenne, tout en respectant les traditions constitutionnelles nationales. Ainsi, lobjet de cette thèse est denvisager les rapports complexes entre lUnion européenne et les collectivités locales. Cette étude ouvre alors sur des perspectives territoriales nouvelles intéressant directement lUnion européenne et inspire une réflexion sur le rôle de ces pouvoirs infra-étatiques dans une Union qui sinscrit aussi dans un monde globalisé. |
Nature du diplôme : | Thèse (Dr. en Droit) |
Université de soutenance : | Faculté de Droit et de Science Politique |
Ville de l'université de soutenance : | La Rochelle |
Cote : | En ligne |
URL / DOI : | http://tel.archives-ouvertes.fr/docs/00/59/09/66/PDF/TheseNoureau.pdf |