Demené C., Audibert O. (2017). Promouvoir lagriculture dans le projet de territoire pour faciliter la mise à disposition du foncier : le cas de la châtaigneraie ardéchoise. Vertigo, 01/05/2017, vol. 17, n. 1, p. 1-16.
https://vertigo.revues.org/18376
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Titre : | Promouvoir lagriculture dans le projet de territoire pour faciliter la mise à disposition du foncier : le cas de la châtaigneraie ardéchoise (2017) |
Auteurs : | C. Demené ; O. Audibert |
Type de document : | Article |
Dans : | Vertigo (vol. 17, n. 1, Mai 2017) |
Article en page(s) : | p. 1-16 |
Langues : | Français |
Langues du résumé : | Anglais ; Français |
Catégories : |
Thésaurus IAMM DROIT FONCIER ; BAIL ; CASTANEA ; VERGER ; CULTURE FRUITIERE ; DEVELOPPEMENT AGRICOLE ; PROJET DE DEVELOPPEMENT ; PROPRIETE PRIVEE ; POLITIQUE REGIONALE ; ARDECHE ; FRANCECatégories principales 04 - DEVELOPPEMENT LOCAL ET REGIONAL ; 4.2 - Foncier |
Résumé : | Dans un contexte de rareté croissante du foncier, la question de la mise à disposition de parcelles agricoles est toujours épineuse. Le bail rural, soumis au statut du fermage et hérité des politiques de modernisation de lagriculture de laprès-guerre, en reste aujourdhui loutil essentiel. Conçu pour satisfaire aux exigences de lactivité agricole et de sa modernisation, le bail connait toutefois aujourdhui une certaine disgrâce aux yeux des propriétaires, qui craignent dy voir disparaître leurs droits à disposer librement de leur foncier. Dans ce contexte, notre contribution sinterroge sur la légitimité actuelle du bail rural et sur le possible renouvellement des modalités de mise à disposition du foncier. Nous faisons lhypothèse que celle-ci est facilitée dès lors quun projet de mise en valeur agricole est partagé entre les parties propriétaires et agriculteurs. Sil doit avant tout contribuer à une reconnaissance commune des enjeux et à une meilleure acceptation du bail, ce projet partagé peut également ouvrir la voie à des formes originales, notamment collectives, de mise à disposition du foncier. Nous étayerons notre proposition par lanalyse des actions conduites dans le cadre du programme de reconquête de la châtaigneraie, production agricole emblématique des Monts dArdèche. Nous y soulignerons limportance de ladhésion, à différentes échelles du territoire à la parcelle - des acteurs à un projet agricole fédérateur, pour améliorer les conditions de mise à disposition du foncier. |
Cote : | En ligne |
URL / DOI : | https://vertigo.revues.org/18376 |