| Titre : | Production agricole et droit de l'environnement |
| Auteurs : | C. Hermon ; I. Doussan ; B. Grimonprez |
| Type de document : | Ouvrage |
| Mention d'édition : | 2 |
| Editeur : | Paris [France] : LexisNexis, 2020 |
| Collection : | Droit & Professionnels, ISSN 2119-3169 |
| Sous-collection : | Droit de l'environnement |
| ISBN/ISSN/EAN : | 978-2-7110-3462-8 |
| Format : | 523 p. |
| Langues : | Français |
| Langues du résumé : | Français |
| Catégories : |
Catégories principales 02 - COOPERATION. RELATIONS INTERNATIONALES. HISTOIRE. DROIT ; 2.6 - DroitThésaurus IAMM DROIT ; ENVIRONNEMENT ; AGRICULTURE ; DROIT AGRICOLE ET RURAL ; PRODUCTION AGRICOLE ; SYSTEME DE PRODUCTION ; VALORISATION ; PROTECTION DE L'ENVIRONNEMENT ; ZONE PROTEGEE ; AIDE DE L'ETAT ; INCITATION ; FISCALITE |
| Mots-clés: | SANCTION ADMINISTRATIVE ; SANCTION PENALE |
| Résumé : |
Parce que l'agriculture et l'environnement sont irréductiblement liés, le droit de l'environnement a progressivement inscrit son empreinte sur la production agricole par un dispositif normatif extrêmement dense. Ce qui frappe d'emblée, c'est la multiplicité des contraintes auxquelles les systèmes de production doivent faire face, variables selon les pratiques et les lieux d'implantation.
Mais l'enjeu est désormais aussi de forger les outils de la valorisation d'une agriculture respectueuse de l'environnement et de construire ce que l'on pourrait appeler le droit de la transition agroécologique. Tel est l'objet de cet ouvrage : dresser un inventaire et analyser un corpus juridique souvent complexe. À ce titre, il est destiné tout autant aux praticiens des organisations professionnelles et administrations, aux chercheurs en agronomie et sciences appliquées à l'agriculture désireux d'éclairages sur le droit, qu'aux juristes, ruralistes intéressés par le droit de l'environnement, et environnementalistes curieux des questions agricoles. |
| Cote : | FRA-D3-HER-2020 |
Exemplaires (1)
| Code-barres | Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
|---|---|---|---|---|---|
| 28290 | FRA-D3-HER-2020 | Papier | Centre de documentation | Espace Géographique | Disponible |
