Ben Yezza I. (2024).
Crédit dImpôt Recherche, levier financier pour la transition agroécologique : modalités de calcul, critères d'éligibilité, et défis daccès. Mémoire (Master 2 CGAT) : CIHEAM-IAMM, Montpellier (France). 96 p. Mémoire Master 2. Gestion des territoires et développement local. Parcours : Changement climatique, gestion agricole et territoires [CGAT]. Co-accréditation Université Paul Valéry de Montpellier 3, CIHEAM-IAMM. Confidentiel.
Titre : | Crédit dImpôt Recherche, levier financier pour la transition agroécologique : modalités de calcul, critères d'éligibilité, et défis daccès |
Auteurs : | I. Ben Yezza |
Type de document : | Thèse, Mémoire, Master |
Editeur : | s.l. : s.n., 2024 |
Format : | 96 p. |
Note générale : | Mémoire Master 2. Gestion des territoires et développement local. Parcours : Changement climatique, gestion agricole et territoires [CGAT]. Co-accréditation Université Paul Valéry de Montpellier 3, CIHEAM-IAMM. Confidentiel. |
Langues : | Français |
Langues du résumé : | Anglais ; Français |
Catégories : |
Catégories principales 06 - AGRICULTURE. FORÊTS. PÊCHES ; 6.4 - Production Agricole. Système de ProductionThésaurus IAMM SYSTEME DE PRODUCTION ; TRANSITION AGROECOLOGIQUE ; FINANCEMENT ; POLITIQUE DE SOUTIEN ; FRANCE |
Résumé : | La transition agroécologique offre aujourdhui des opportunités, non seulement pour lamélioration et le développement technique des systèmes agricoles, mais aussi pour linvestissement et le soutien financier à travers des mécanismes financiers publics. Bien que des incitations fiscales comme le Crédit dImpôt Recherche (CIR), aient été mises en place pour encourager la recherche et le développement dans ce domaine, leur mise en oeuvre reste limitée en raison de divers obstacles. À travers une analyse qualitative de dossiers dagriculteurs, dont 30% des entreprises clientes ont été jugées non éligibles, ce travail identifie les défis techniques et financiers liés à laccès au CIR, tels que lexigence déquipements neufs et le manque de compréhension des critères déligibilité technique. Il explore comment ces critères freinent ladoption du CIR, notamment par les petites exploitations et remet en question son efficacité comme outil de promotion et de soutien de la transition agroécologique à grande échelle. Ce travail propose également une cartographie des pratiques éligibles en utilisant des données géographiques pour mieux comprendre les obstacles, notamment techniques et suggère des ajustements du CIR adaptés aux spécificités agricoles régionales. Une conclusion finale propose que, compte tenu du manque de la méconnaissance des agriculteurs pour le CIR, une meilleure vulgarisation et promotion de ce dispositif financier par les autorités soit nécessaire afin de maximiser son impact. |
Nature du diplôme : | Mémoire (Master 2 CGAT) |
Université de soutenance : | CIHEAM-IAMM |
Ville de l'université de soutenance : | Montpellier (France) |
Cote : | Réservé lecteur CIHEAM |
Directeur de Thèse : | Requier-Desjardins M. |
Membres du Jury : | Berchoux T.; Bournaud E.; Requier-Desjardins M. |