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Ouvrage
C. Hermon ; I. Doussan ; B. Grimonprez | Paris [France] : LexisNexis | Droit & Professionnels, ISSN 2119-3169 | 2020Parce que l'agriculture et l'environnement sont irréductiblement liés, le droit de l'environnement a progressivement inscrit son empreinte sur la production agricole par un dispositif normatif extrêmement dense. Ce qui frappe d'emblée, c'est la [...]
Ouvrage
G. Virassamy, dir. ; A. Laguerre, dir. | Aix en Provence [France] : PUAM, Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Travaux du CERJDA | 2019Le droit des affaires, qui trouve son origine notamment dans la liberté d’entreprendre, concerne pratiquement toutes les activités économiques : la production, la distribution… y compris même lorsque lesdites activités sont exercées par des entr[...]
Ouvrage
Les caractéristiques techniques de l'internet et de certaines de ses applications ont favorisé le développement de modèles économiques radicalement nouveaux, fondés sur l'exploitation algorithmique des données. Les multiples capteurs d'informati[...]
Article
Dans cet article, la désindustrialisation en Algérie est interrogée sous l’angle des droits de propriété. Resté en arrière-plan de la réflexion, ce sujet est traité généralement de manière superficielle, s’il n’est pas totalement éludé. Or, il p[...]
Article
Les œuvres de l’esprit sont pour les enseignants-chercheurs l’indicateur qu’a notamment choisi le système universitaire comme démonstration de leur activité de recherche. Les instances académiques incitent d’ailleurs à une productivité sans cess[...]
Article
Cette contribution analyse les liens existant entre développement et conflit dans le contexte des mobilisations protestataires qui se sont élevées contre l’intensification de la marchandisation des terres collectives au Maroc. La cession de ces [...]
Ouvrage
Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l’actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Si ce[...]
Thèse, Mémoire, Master
La présente étude se focalise sur les relations entre les droits de propriété et l’appropriation des pratiques agro-écologiques dans le contexte spécifique de la commune de Kandi au Bénin. Elle a pour objectif d’identifier les régimes des droits[...]
Article
Les terres collectives et leur marchandisation croissante au Maroc ont notamment fait leur entrée dans le débat public en raison des mobilisations protestataires qui s’opposent aux modalités de cette commercialisation. Parmi ces mobilisations, c[...]
Bulletin : Revue Electronique
Année du Maghreb, n. 13 - Novembre 2015 - Pratique du droit et propriétés au Maghreb
B. Dupret, dir. ; Y. Ben Hounet, dir. | 2015Ce numéro de L’ Année du Maghreb procède à une étude du droit dans les sociétés maghrébines, en opérant des comparaisons avec d’autres espaces africains, comme le Soudan. Il questionne ainsi les relations du droit à l’islam, en dressant une séri[...]
Article
Longtemps ignorée, la propriété privée retrouve sa pleine consécration suite à des contraintes budgétaires induites par le choc pétrolier de 1996. Le désengagement de l’État de la sphère économique a fini par aboutir à une privatisation de plus [...]
Article
Un consortium d’universités et instituts de recherche à but non lucratif, basé en Californie, PIPRA, vise à libérer la recherche agricole entravée par la croissance spectaculaire des droits de propriété intellectuelle. Au regard du problème qu’e[...]Article
Ouvrage
Le renouveau politique méditerranéen auquel nous assistons depuis quelques temps, ramène sous les feux de l’actualité les besoins de réformes juridiques de certains systèmes juridiques. Depuis le début du XXIème siècle, le droit civil de la rive[...]
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Actes de Congrès ou Communication isolée
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Rapport, Expertise, Working Paper
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