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REGLEMENTATION DES EAUXSynonyme(s)Droit de l'eau |
Documents disponibles dans cette catégorie (53)

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Article
Water is becoming an increasingly scarce resource worldwide, suggesting that water rationing methods should be revised to improve water allocation efficiency, especially during cyclical scarcity events (droughts). The proportional rule is the mo[...]![]()
Article
En France, depuis ladoption de la loi sur leau de 1992, la gouvernance territoriale de leau et des milieux aquatiques sest progressivement structurée - avec de fortes variations géographiques - autour des Schémas daménagement et de gestion [...]![]()
Ouvrage
S. Barone, dir. ; R. Barbier, dir. ; F. Destandau, dir. ; P. Garin, dir. | Paris [France] : L'Harmattan | Sociologies et Environnement, ISSN 1627-7406 | 2018Les réformes de la gouvernance de l'eau se sont multipliées depuis les années 1990, et même accélérées à partir des années 2000. Les Directives européennes ont modifié les cadres généraux d'élaboration des politiques dans ce domaine, à l'image d[...]![]()
Article
Depuis la découverte de son grand potentiel hydrique, et la baisse du coût de mobilisation de l'eau souterraine, le Sahara, où existait une agriculture oasienne en difficulté, est considéré comme l'espoir de l'agriculture algérienne. Sous l'effe[...]![]()
Article
Écologisation de la politique européenne de leau, gouvernance par expérimentation et apprentissages
Jusque dans les années 1990, la politique européenne de leau a été définie par et pour les acteurs qui utilisent de leau grâce à des infrastructures en réseau : les services publics de leau et de lassainissement, lagriculture irriguée et le[...]![]()
E-Book
La propriété au sens large englobe aussi bien des droits, des relations que des façons doccuper un espace en le faisant sien. Elle est une porte dentrée privilégiée pour saisir les mutations de la société algérienne contemporaine. Cela na pas[...]![]()
Ouvrage
Changement climatique et cycle de l'eau : impacts, adaptation, législation et avancées scientifiques
Leau est un bien précieux dont la préservation devient une priorité absolue et la gestion de la ressource en eau fait face à un défi majeur : la capacité à sadapter à lexcès comme à la pénurie. Lévaluation des impacts du changement climatiqu[...]![]()
Article
Cet article analyse les discours des agriculteurs en réaction à différents modes de calcul de quotas individuels, pouvant être utilisés pour la mise en place de la loi sur leau de 2006. La démarche consiste à articuler deux types dapproches : [...]![]()
Article
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Article
La Directive cadre sur leau de 2000 (DCE) a induit des changements dans la gouvernance de la qualité de leau potable en France. Elle sappuie sur une intensification des mécanismes de mise en interdépendance dacteurs parties prenantes rendus [...]![]()
Article
Les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) sont un nouvel instrument dintervention publique pour atteindre lobjectif de bon état des milieux aquatiques prévu par la Directive cadre sur leau (DCE). A mi-parcours du Programme de [...]![]()
Thèse, Mémoire, Master
La protection des captages deau potable est une nécessité prioritaire étant donné limportance de cette ressource irremplaçable et le danger que représente sa pollution pour lenvironnement et la santé humaine. La préservation des sources de ca[...]![]()
Bulletin : Revue
Sécheresse, vol. 22, n. 4 - 01/10/2011 - Zone aride, développement durable ? Exemples en Amérique latine
Y. Poncet, coord. | 2011![]()
Article
La mise en uvre des directives pose des problèmes pour les pays européens (transposition des directives européennes en droit national et infractions au droit communautaire de lenvironnement). La dichotomie Nord-Sud ne saurait résumer à elle se[...]![]()
Actes de Congrès ou Communication isolée
M. El Moujabber, coord. | Bari [Italie] : CIHEAM-IAMB | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2011Water issues need to be viewed in their entirety: not just water demand, but also water availability; not just irrigation water, but also drinking water; not just water quantity but also water quality. This notion has lead to the development of [...]![]()
Actes de Congrès ou Communication isolée
J. Frayssignes ; J.-P. Pellissier | 2011Au cours des dernières décennies, la diversification des usages de l'eau (eau domestique, activités industrielles, secteur agricole ) a conduit à une évolution des cadres réglementaires nationaux et communautaires. Bien que définie comme un patr[...]![]()
Article
Cette recherche mobilise une nouvelle grille de lecture théorique afin de comprendre un fait stylisé maintenant bien documenté : la construction sociale de la pénurie. Considérant l'hypothèse selon laquelle l'étude des normes de l'eau permet d'a[...]![]()
Article
Du fait quelle est indispensable, leau a été utilisée depuis lAntiquité comme arme dans les conflits. Par exemple, en 596 av. J.-C., lors du siège de la cité de Tyr, Nabuchodonosor avait détruit une partie de laqueduc qui lapprovisionnait. [...]![]()
Bulletin : Revue Electronique
Economie rurale, n. 309 - 01/01/2009 - Gestion de l'eau en France : acteurs et politiques publiques
2009![]()
Thèse, Mémoire, Master
Dans le but d'évaluer les possibilités d'utilisation des eaux usées comme alternative au manque d'eau d'irrigation, il est important de comprendre l'état actuel de réutilisation des eaux usées traitées (EUT) en Tunisie et son impact sur la durab[...]![]()
Article
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Ouvrage
N. Lamaddalena, ed. ; C. Bogliotti, ed. ; M. Todorovic, ed. ; A. Scardigno, ed. | Bari [Italie] : CIHEAM-IAMB | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2007![]()
Rapport, Expertise, Working Paper
H. Belhouchette ; J. Wery ; O. Therond ; M. Duru ; G. Bigot ; A. Was ; A. Kloczko-Gajewska ; D. Leenhardt ; E. Majewski ; E. Josien ; J.-E. Bergez ; J. Henning ; J.-C. Thénard | 2006The main objective of the integrated modelling framework (SEAMLESS-IF) is to support analysis of agricultural systems and assessment of impacts related to sustainability and sustainable development. To reach this objective, two test cases, drive[...]![]()
Ouvrage
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Actes de Congrès ou Communication isolée
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Actes de Congrès ou Communication isolée
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Thèse, Mémoire, Master
F. Djouabi | 2004![]()
Rapport, Expertise, Working Paper
A. Jannel | 2004