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Bulletin : Revue
Etudes Corses et Méditerranéennes, n. 86-87 - Du foncier pour quoi faire ? Les enjeux fonciers contemporains de la montagne méditerranéenne
J.-C. Paoli, ed. ; G. Vianey, ed. ; S. Koutsou, ed. | 2023Issus des 56 présentations faites au cours du séminaire de Corte, 14 textes ont été réunis dans ce numéro, après évaluation par une équipe de relecteurs, pour la plupart extérieurs au groupe des organisateurs du colloque. Les textes portent tant[...]
Article
Rapport, Expertise, Working Paper
P. Lavigne Delville ; E. Léonard ; J.-P. Colin ; M. Requier-Desjardins ; P. Burnod ; J.L. Couture | Montpellier [France] : Pôle foncier de Montpellier | 2022Parallèlement aux phénomènes climatiques, la dégradation des terres résulte d’activités humaines qui surexploitent des écosystèmes. Or, rares sont les espaces vides et sans droits. Toute intervention sur un écosystème prend place dans des espace[...]
Actes de Congrès ou Communication isolée
M. Requier-Desjardins | 2022
Actes de Congrès ou Communication isolée
P. Lavigne Delville ; E. Léonard ; J.-P. Colin ; M. Requier-Desjardins ; P. Burnod ; J.L. Couture ; CIHEAM-IAMM (Montpellier, France) ; Pôle Foncier (Montpellier, France) | 2022Just like climate hazards, land degradation is the result of human activities that overexploit ecosystems. Yet, there are very few empty places where no property rights to land and other natural resources exist. Ecological interventions usually [...]
Article
En France métropolitaine, l’accès au foncier est souvent présenté comme relevant désormais de simples normes juridiques nationales. L’article vise à montrer la diversité spatiale des pratiques effectives, mêlant réglementation, conventions socia[...]
Article
Cette introduction rassemble les arguments issus des textes du dossier « Transformations du foncier rural et stratégies collectives en Méditerranée : entre conflits et résilience territoriale », les met en lumière de la littérature, et ce, dans [...]
Ouvrage
G. Virassamy, dir. ; A. Laguerre, dir. | Aix en Provence [France] : PUAM, Presses Universitaires d'Aix-Marseille | Travaux du CERJDA | 2019Le droit des affaires, qui trouve son origine notamment dans la liberté d’entreprendre, concerne pratiquement toutes les activités économiques : la production, la distribution… y compris même lorsque lesdites activités sont exercées par des entr[...]
Ouvrage
G. Chouquer ; J.-F. Dalbin, préf. | Paris [France] : Presses des Mines | Académie d'Agriculture de France | 2019L'expertise foncière bute souvent sur des difficultés qui génèrent des blocages de projets, parce qu'on n'a pas pris le temps d'en dénouer les contradictions. Au coeur du sujet, les questions juridiques, la distinction entre l'immatriculation et[...]
Article
Les relations entre, d’une part, la nature des droits et la disponibilité d’un titre de propriété, d’autre part, la stimulation du marché foncier, l’investissement ou la productivité des facteurs, restent objets de débats. Cette relation est exp[...]
Article
À partir de situations françaises, nous nous interrogeons sur la place du système pastoral dans le territoire et dans le droit à travers ce qui définit le « foncier pastoral ». Comment ce foncier est-il traité, à travers l'histoire, par le droit[...]
Article
Dans un contexte de rareté croissante du foncier, la question de la mise à disposition de parcelles agricoles est toujours épineuse. Le bail rural, soumis au statut du fermage et hérité des politiques de modernisation de l’agriculture de l’après[...]
Article
Cette contribution analyse les liens existant entre développement et conflit dans le contexte des mobilisations protestataires qui se sont élevées contre l’intensification de la marchandisation des terres collectives au Maroc. La cession de ces [...]
Ouvrage
Le droit rural, l'exploitant agricole et les terres permet une appréhension claire de la matière et une compréhension anticipée de l’actualité ; il envisage les virtualités conflictuelles dont le droit rural est friand, et leur résolution. Si ce[...]
Actes de Congrès ou Communication isolée
J.-C. Paoli, ed. ; T. Anthopoulou, ed. ; A. Ben Saad, ed. ; P. Bergeret, ed. ; M. Elloumi, ed. ; C. Napoleone, ed. ; G. Vianey, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série A. Séminaires Méditerranéens, ISSN 0253-1542 | 2017Cette publication d’Options Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés lors des séminaires d’Athènes en octobre 2014 et de Tunis en octobre 2015. Le premier séminaire portait sur l’importance des questions foncières da[...]
Ouvrage
La nouvelle vague d’accaparements de terres et d’expulsions massives des paysans à l’échelle planétaire fait resurgir sous des formes renouvelées d’anciens questionnements. Depuis l’émergence du capitalisme, l’histoire des campagnes n’aurait-ell[...]
Communication à un Congrès (avec Actes)
E-Book
La propriété au sens large englobe aussi bien des droits, des relations que des façons d’occuper un espace en le faisant sien. Elle est une porte d’entrée privilégiée pour saisir les mutations de la société algérienne contemporaine. Cela n’a pas[...]
Actes de Congrès ou Communication isolée
Chapitre d'ouvrage
Ouvrage
Le Vademecum est un outil pratique et pédagogique, conçu de manière modulaire, de façon à accéder de manière rapide à l’information recherchée. Cette collection se décline en plusieurs titres dont le Vademecum de l’Entreprise agricole. Quelles s[...]
Article
Les terres collectives et leur marchandisation croissante au Maroc ont notamment fait leur entrée dans le débat public en raison des mobilisations protestataires qui s’opposent aux modalités de cette commercialisation. Parmi ces mobilisations, c[...]
Bulletin : Revue Electronique
Année du Maghreb, n. 13 - Novembre 2015 - Pratique du droit et propriétés au Maghreb
B. Dupret, dir. ; Y. Ben Hounet, dir. | 2015Ce numéro de L’ Année du Maghreb procède à une étude du droit dans les sociétés maghrébines, en opérant des comparaisons avec d’autres espaces africains, comme le Soudan. Il questionne ainsi les relations du droit à l’islam, en dressant une séri[...]
Article
Longtemps ignorée, la propriété privée retrouve sa pleine consécration suite à des contraintes budgétaires induites par le choc pétrolier de 1996. Le désengagement de l’État de la sphère économique a fini par aboutir à une privatisation de plus [...]
Ouvrage
G. Vianey, ed. ; M. Requier-Desjardins, ed. ; J.-C. Paoli, ed. | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015Cette publication d’Options Méditerranéennes (OM) réunit les travaux du réseau Foncimed présentés au séminaire de Cargèse d’octobre 2011 et de Montpellier de juillet 2013. Foncimed est un réseau méditerranéen pluridisciplinaire et interinstituti[...]
Chapitre d'ouvrage
C. Bernard-Mongin ; O. Crouteix ; F. Lerin ; R. Lopez ; A. Proko | Montpellier [France] : CIHEAM-IAMM | Options Méditerranéennes : Série B. Etudes et Recherches, ISSN 1016-1228 | 2015En Albanie, le processus de dévolution des forêts et des pâturages entrepris dès la fin des années 1990 n’est pas encore terminé. Théoriquement, il s’agissait de transférer la gestion et la propriété de 60 % des terres forestières et des pâturag[...]
E-Book
Cet ouvrage, issu d’une rencontre entre des chercheurs travaillant sur des espaces géographiques variés, de Tunisie, d’Italie, d’Algérie, de France et de Turquie restitue, au plus près de l’expérience des acteurs eux-mêmes, les voies pratiquées [...]
Thèse, Mémoire, Master
En Algérie, la situation du foncier agricole est assez complexe du fait d'un héritage historique difficile. Les différentes réformes visant à améliorer les régimes juridiques des terres, entamées depuis l'indépendance, n'ont pas pu régler défini[...]
Ouvrage
Le droit colonial est, par définition, un droit de la domination. C’est ce que ne manquent pas de souligner les études postcoloniales qui ont fortement contribué au regain d’intérêt contemporain à son égard. Pourtant les caractéristiques du droi[...]
Chapitre d'ouvrage
La doctrine juridique française vient en soutien de l’entreprise coloniale en Afrique du Nord, quand elle dresse le tableau de l’état de la propriété foncière dans les pays de conquête. En pointant les apories de la propriété indigène, – une fai[...]
